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844 résultats pour « Goislot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 3

DTA_2102926_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

En particulier, si les associations requérantes allèguent que la goulotte de dévalaison mise en place présenterait pour ces derniers, compte tenu de leur taille et de leur manière de nager, un risque important

Source officielle

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CAA

4ème chambre

DCA_21NT02507_20220617

Admin. Appel

17 juin 2022

17 juin 2022

d'assurances Pilliot, concernant des malfaçons sur carrelages " pieds nus " et l'abandon de chantier, puis une seconde déclaration, le 11 juin 2018, concernant un défaut d'étanchéité constaté au niveau des goulottes

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

64a7b0453bcaf505db6966dc

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Aucune manutention, Pas de geste répétitif des bras ; Mise à disposition du matériel ergonomique tel que proposé par l'ergonome : Bureau électrique réglable ; Siège adapté ; Acheminement d'une goulotte

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6654cd4ff31ecb9d9326c500

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

silentblocs arrachés, rotule de suspension avant droite présentant un jeu excessif, fixation du faisceau de capteur ABS et flexible de frein non conforme, fuite d'huile moteur importante, vis de maintien de goulotte

Source officielle
TJ

Chambre 9

S.C.I. EPRQRc/S.A

686c3204dd7001754d6230fb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

percé à plusieurs endroits pour le passage de câbles, - Présence d’une boîte dérivation non prévue dans le salon séjour, - Tableau électrique non raccordé, non câblé, non repéré et sans schéma, - Goulottes

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67f02fe202fc178212f81496

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Ledit rapport expose notamment qu'il apparaît nécessaire de : reposer les couvercles des goulottes à côté de l'armoire électrique, d'obturer les percements inutilisés et raccorder le conducteur de terre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a5f2

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

réalisé que le 12. 10. 2001, démontrent l'existence de fuites dans les locaux objets des marchés, au niveau des faux plafonds, de la distribution des climatiseurs et chemins de câbles, derrière les goulottes

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0d03c25a97f0381f4b66

Appel

4 mars 2015

4 mars 2015

d'un PAR au sous-sol dans les parties communes, la liste des travaux concernés par le raccordement portant uniquement sur des travaux de création de colonnes (colonne montante en façade, colonne sous goulotte

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

69d7f03ccdc6046d47ae6d19

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

S’agissant des autres désordres, parmi lesquels figurent la détérioration de plinthes carrelées, d’une tablette en carrelage, des goulottes et de la bonde à évier, que les époux [H] attribuent au preneur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8abd3db21cbdd939a0

Appel

8 février 2017

8 février 2017

Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme LORENZINI, Présidente de chambre, Mme BESSONE, Conseiller Madame GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre civile section B

69fad32fcdc6046d47bff6ac

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Non-conformité de fils/utilisation de raccords électriques cachés dans les goulottes à proximité d'un aquarium.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

68e0158074e929a9d8fa43d6

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

; - la location forfaitaire de ce matériel pour le pignon gauche, pour 30 jours renouvelables, pour un montant de 7 euros par jour soit 210 euros HT pour 30 jours ; - la mise à disposition d’une goulotte

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

644229c7d2fa6fd0f80403dd

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

correspondant à l'estimation de la société Renault Retail du 23 octobre 2017, de 5.210,38 euros TTC, diminuée des sommes ne correspondant pas à la reprise des vices cachés en cause (jauge d'huile, goulotte

Source officielle
CA

8ème chambre

64a66054bbd03a05db965265

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[O] [R], et ce sans les moindres précautions les plus élémentaires lors du démontage des goulottes et autres installations, ce qui l'a contraint a intervenir pour procéder à des travaux de platrerie et

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CA

TARIFICATION

63660b28bb0cef7f74279253

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Ces travaux consistaient à passer des goulottes en PVC pour la pose des câbles téléphoniques et équipements d'immeubles. M.

Source officielle
CA

3ème Chambre

696b4f66cdc6046d47a00f7d

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

conteste avoir saboté l'installation électrique et explique s'être rendu dans l'immeuble pour procéder aux réparations nécessaires et avoir constaté quelques jours plus tard un nouveau démontage de la goulotte

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69732c58cdc6046d4765119e

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

travail données le jour de l'accident, d'autres moyens sécurisés d'évacuation des gravats moins contraignants que le transport manuel par les escaliers de gros sacs auraient pu être envisagés, type goulotte

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

669022b0766d1156dbbed033

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EOLYA en date du 29 octobre 2018 d'un montant de 5.899,02 euros T.T.C. porte sur la : « Dépose de 11 interrupteurs et de 15 mètres goulottes avec prises sur cloisons déposées.

Source officielle
TJ

Service des référés

67eee8e5b848dd6814c633e1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

de la salle d'eau parentale est dépourvu de rigidité ; - Les panneaux en polystyrène des socles des douches présentent une grande flexibilité ; - Des câbles électriques ne sont pas insérés dans des goulottes

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f414b

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

A la base du poteau, ils ont observé deux câbles sortant de la goulotte et qui semblaient branchés de façon peu professionnelle.

Source officielle