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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722a7cd580146773ffb05
6 février 1996
6 février 1996
Christian Y..., 2 / de Mme Ghislaine X..., 3 / de l'Aide sociale à l'enfance, dont le siège est 5, Place Félix Eboué, 14035 Caen Cédex, 4 / de M.
Source officiellesoc
613721a9cd580146773f5c93
25 février 1992
25 février 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine X..., secrétaire générale de la CGTM, demeurant à Fort de France (Martinique
Source officielleciv3
613722bccd58014677400c77
8 octobre 1996
8 octobre 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline, Maryse, Ghislaine Y..., épouse Boulanger, demeurant ..
Source officiellesoc
613722b1cd580146774002fd
17 juillet 1996
17 juillet 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Ghislaine Y..., demeurant .... 168, 83614 Fréjus Cedex, en cassation d'un
Source officiellesoc
61372257cd580146773fc2b7
7 mars 1995
7 mars 1995
Raymond X..., demeurant ... à Sully-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un jugement rendu le 26 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Montargis (activités diverses), au profit de Mme Ghislaine
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2411398_20251003
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 novembre 2024, M. et Mme B... et Ghislaine A..., représentés par la SCP Capitani & Moritz, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90534
19 juin 2025
19 juin 2025
dans l'instance enregistrée sous le numéro P 24-17.335 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90533
19 juin 2025
19 juin 2025
dans l'instance enregistrée sous le numéro V 24-16.720 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90521
19 juin 2025
19 juin 2025
dans l'instance enregistrée sous le numéro X 24-18.424 ; Vu les observations développées au soutien de la requête ; Vu les observations développées en défense à la requête ; Vu l'avis de Ghislain
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90511
19 juin 2025
19 juin 2025
[W] [O] et la société U Nostru Paese, à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 septembre 2024 par la cour d'appel de Bastia ; Vu l'avis de Ghislain de Monteynard, avocat général recueilli lors des débats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90512
19 juin 2025
19 juin 2025
[W] [O] et la société U Nostru Paese à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 septembre 2024 par la cour d'appel de Bastia ; Vu l'avis de Ghislain de Monteynard, avocat général recueilli lors des débats
Source officiellesoc
61372394cd5801467740b9ef
30 octobre 2000
30 octobre 2000
: Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Eléna Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 18 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Nice, au profit de la société Ghislain
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02472
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Jacques Z..., - Mme Ghislaine A..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AGEN, en date du 8 novembre 2017, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte
Source officielleCharges de copropriété
68ee959122996ce544820667
1 octobre 2025
1 octobre 2025
([Adresse 2]), représenté par son syndic en exercice, le Cabinet MASSON, S.A, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège, [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Maître Ghislaine
Source officielleChambre civile TGI
6979b7b7cdc6046d47f2d03a
26 janvier 2026
26 janvier 2026
origine Juge des contentieux de la protection de [Localité 6], décision attaquée en date du 16 Mai 2025, enregistrée sous le n° 24/03887 Madame [V] [O] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Ghislain
Source officielleCharges de copropriété
67f95ec70ea89248182a58cb
3 avril 2025
3 avril 2025
copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1], représenté par son syndic en exercice, le Cabinet MASSON, SA, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Maître Ghislaine
Source officielleCharges de copropriété
67fea4c87a459da3dcdeab4b
2 avril 2025
2 avril 2025
copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 1] à [Localité 6]) représenté par son syndic CABINET MASSON, S.A, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Maître Ghislaine
Source officielle2ème chambre sociale
68fb978411af6ba0065f4117
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Mai 2024 - RG n° 24/00024 COUR D'APPEL DE CAEN 2ème chambre sociale ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2025 APPELANT : Etablissement [5] [Adresse 6] [Localité 2] Ayant pour conseil Me Ghislain
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02784
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Z... devra payer à Mme Ghislaine A... au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; Ainsi prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et
Source officielleciv1
607940ef9ba5988459c3faab
2 février 1971
2 février 1971
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE JEAN-CLAUDE ET GHISLAINE X...
Source officiellePage 35 sur 278