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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e665
29 septembre 2011
29 septembre 2011
représentée par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Bernard GEOFFREY, avocat au barreau de BETHUNE DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 01 Juillet 2011, tenue
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR05690
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Geoffrey X... des fins de la poursuite des chefs de conduite d'un véhicule par conducteur ayant fait usage de stupéfiants et usage de stupéfiants ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation
Source officiellecr
ARIS, en date du 21 mars 2002, qui, dans l'information suiviec/Philippe X
61372591cd5801467741ed89
17 septembre 2003
17 septembre 2003
l'information suivie contre Philippe X..., Laurent Y..., Pascal Z..., Pascal A..., Cédric B..., Didier C..., Christophe D..., Philippe E..., Patrice F..., Sébastien G..., Gérard H..., Serge I..., Joël J..., Geoffrey
Source officielleChambre 10
69a40d7dcdc6046d4720ad1d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
GEFFROY, Président, M. VIAL, M. LEGER, M. BARRABE, M. GUEDJ, Juges, assistés de Mme Anaïs DIRANT Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 7 janvier 2026 où siégeaient M.
Source officielleChambre sociale 4-5
68df58905835300816d814f6
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Août 2023 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CERGY-PONTOISE N° Chambre : N° Section : C N° RG : F22/00575 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Geoffrey
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f8
23 avril 2015
23 avril 2015
Geoffrey Hypolite D..., seul M.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007723682
15 mai 1987
15 mai 1987
Marimbert, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction qu'un poteau téléphonique sis à Vitry-sur-Seine, rue Léon Geoffroy face au n° 97, a été endommagé par un véhicule volé
Source officiellechambre 1-14
69d4afbecdc6046d47606b46
10 octobre 2025
10 octobre 2025
JUGEMENT PRONONCE LE 10/10/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2025040628 ENTRE : SARLU FAAS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 878112978 Partie demanderesse : assistée de Me Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69eb45cdcdc6046d475d6a90
21 avril 2026
21 avril 2026
économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 21/04/2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleciv1
60794d029ba5988459c47ce0
20 janvier 2004
20 janvier 2004
Bernard Y... et la SCP Geoffroy-Favre ; Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 215, alinéa 3, du Code civil ; Attendu que ce texte institue un régime de protection du logement
Source officielleTrib. de Commerce
69af1907cdc6046d47121df3
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/07/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c1756fcdc6046d47ab6c56
27 janvier 2026
27 janvier 2026
PARTIE(S) EN DEFENSE : SARL, [Adresse 3], [Adresse 4]" 28500 GARNAY, RCS N°901 015 909, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître LECADIEU-GEOFFROY Emmanuelle, membre de la SCP ODEXI, avocat au Barreau de
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d10ecdc6046d471a049a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d13bcdc6046d471a07a1
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d158cdc6046d471a099c
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d166cdc6046d471a0aaa
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d1d2cdc6046d471a11e7
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d1e3cdc6046d471a131e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d240cdc6046d471a193f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d24ecdc6046d471a1a3f
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
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