Sociale Ordonnance du 18 Décembre 2025 RG N° : N° RG 22/00211 - N° Portalis DBVP-V-B7G-E7NH AFFAIRE : [G] C/ S.A. [7], S.A. [8] ORDONNANCE DU 18 Décembre 2025 Nous, Estelle GENET

Octobre 2025 RG N° : N° RG 25/00025 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FNLJ AFFAIRE : [O] C/ [J], Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 5] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET

Octobre 2025 RG N° : N° RG 25/00027 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FNLP AFFAIRE : [J] C/ [N], Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 3] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET

Octobre 2025 RG N° : N° RG 25/00026 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FNLL AFFAIRE : [U] C/ [B], Association UNEDIC DELEGATION AGS-CGEA DE [Localité 6] ORDONNANCE DU 16 Octobre 2025 Nous, Estelle GENET

Chambre Sociale Ordonnance du 27 Novembre 2025 RG N° : N° RG 25/00338 - N° Portalis DBVP-V-B7J-FPZR AFFAIRE : S.A. [4] C/ [M] ORDONNANCE DU 27 Novembre 2025 Nous, Estelle GENET

Elle pourrait occuper un poste à temps partiel en télétravail, sans sollicitation du membre supérieur droit, sans station debout, sans marche, sans travail en antéflexion du tronc, sans travail à genou

William, demeurant à Saint-Savournin (Bouches-du-Rhône), lotissement Les Genêts n° 4 ; 2°) Monsieur C..., demeurant à Saint-Savournin (Bouches-du-Rhône), lotissement Les Genêts n° 1 ; 3°) Monsieur E...

2022, Mme B A demande au juge des référés du tribunal : 1°) de prescrire une expertise en présence du ministre des armées afin de lister les documents ayant permis d'aboutir par des recherches génétiques

Son état a été consolidé le 2 janvier 2014 avec un taux d'IPP de 8% pour des douleurs résiduelles de la hanche droite et du genou droit avec limitation de la flexion du genou à 100°. (') Par ailleurs,

Dans ce contexte, le maintien à 45 % du taux d'infirmité de son genou gauche n'apparaît pas injustifié. Sur la nouvelle infirmité du genou droit : 6.M.

Le 2 décembre 2016, l’assuré a établi une seconde déclaration de maladie professionnelle au titre d’une lésion de son genou droit.

du genou réalisée en janvier 2016.

P... de sa demande de prise en charge de la pathologie dégénérative de l'appareil extenseur du genou gauche médicalement constatée le 17 mars 2011 à titre de rechute de l'accident du travail dont il a

stable " et a proposé un taux d'invalidité inférieur à 10% pour chacun des genoux.

Frédéric BURET (avocat au barreau de PARIS, toque : D1998) Assistée du Cabinet Olivier BOURDEAU en la personne de Me Olivier BOURDEAU (avocat au barreau de PARIS, toque : E894) INTIMÉE SCEA GEROT

Soulignant que le genou droit n'est pas concerné par l'accident, elle affirme que les arrêts de travail prescrits à compter du 30 août 2019 concernaient une chirurgie du genou droit de M.

droit, gonalgies droites, déviation en valgus du genou, mouvements douloureux et limités (extension : 180° ; flexion : 70°) radiographie : importante arthrose du genou fémoro-tibiale et fémoro rotulienne

Au titre de l'examen clinique, il est fait état de troubles mnésiques gênant l'examen et : - pour l'examen du genou gauche, d'une hydrarthrose du genou, d'un genou non inflammatoire, pas de boiterie du