Il résulte de l’instruction que l’intéressée a bénéficié du logement n° 8213, Résidence Universitaire des Gazelles, 31 avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence.

Il résulte de l’instruction que l’intéressée a bénéficié du logement n° 6238, Cité Universitaire des Gazelles 31 Avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence.

Il résulte de l’instruction que l’intéressé a bénéficié du logement n° 7429 au sein de la Cité Universitaire des Gazelles, 31 Avenue Jules Ferry à Aix-en-Provence.

Yvette, demeurant à Ploudalmezeau (Finistère) Corn ar Gazel, Saint-Pabu ; 2°) Madame Y...

Pierre Y..., demeurant La Grande Gazelle, Prignac et Marcamps, Bourg-sur-Gironde (Gironde), 2 / de M.

répertoire général : 11/01763 Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 JANVIER 2011 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER No RG 2010/7876 APPELANTE : SARL SIBRAC & ASSOCIES 48 rue de la Gabelle

Dominique Gamel, président de l'association SOS DPM 97.4 ; - les observations de Me Garnier substituant Me Charrel, pour le TO. Considérant ce qui suit : 1.

Ministres le 4 juin 2020, lors de la 1377 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Date de la décision 20005/18 Leonidas GROUBAS ET 2 AUTRES REQUETES 26/09/2019 37807/17 Gameel

Ils étaient montés à bord d’un minibus Gazel bleu appartenant à un membre de leur famille, Djabraïl Bitïev, qui était au volant.

PRÉVOYANCE ET D' ASSURANCE VIEILLESSE (C.I.P.A.V.) agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Gaelle

naissance 1] 1948 à [Localité 10] (REUNION), de nationalité française, éleveur retraité, domicilié [Adresse 6] (REUNION) [Adresse 6] [Localité 10] (REUNION) Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 14 juin 2023, la société Neokids MC 01, représentée par Me Gael, demande au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du

Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE JAFFRE ET MIKAEL YACOUBI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION CONTRE : Monsieur Emile Expédit Y... ...

Ces documents en possession de l'appelante portent la mention 'GATE PROSPECTOR' à compter du 7 juillet 2023.

[Y] [T], qui se trouvait sur une gazelle en train de couper un linteau en briques d'une fenêtre à l'aide d'une disqueuse à béton diamètre 230 à dents carrées, a été victime d'un grave accident du travail

FRAM C/ [H] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jennifer GABELLE-CONGIO Me Delphine CASALTA de la SELARL ARNOUX-POLLAK Décision

. - elle a conclu le 25 novembre 2011 un contrat de sous-traitance avec la société GARREL maître d'oeuvre du chantier contrôlé le 30 novembre suivant. - le grand livre client de la société ne fait apparaître

At about 5 a.m. an APC smashed the gates of their house and entered the courtyard. It was followed by a UAZ vehicle.

They had not stopped either a GAZelle minibus with the registration number 903 or 904, or any other vehicles without registration numbers. 57.

conseiller BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GAMEL