Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
627df80a0d41e0057d43e343
12 mai 2022
12 mai 2022
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Frédérique
Source officielleChambre sociale
64ba21cb354f98d9699d4f36
20 juillet 2023
20 juillet 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Frédérique
Source officielleChambre sociale
64ba21cb354f98d9699d4f38
20 juillet 2023
20 juillet 2023
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Frédérique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66884919342d338c20d4ffc5
5 juillet 2024
5 juillet 2024
JUDICIAIRE DE NANTES POLE SOCIAL Jugement du 05 Juillet 2024 N° RG 23/00383 - N° Portalis DBYS-W-B7H-MIMO Code affaire : 88B COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président: Frédérique
Source officielleChambre sociale
63d379e4d1bc2605de4b484d
26 janvier 2023
26 janvier 2023
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Frédérique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68682bf14965b5d9df31e035
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUDICIAIRE DE NANTES PÔLE SOCIAL Jugement du 04 Juillet 2025 N° RG 24/00805 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NEWV Code affaire : 88V COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67f0332102fc178212f81e11
4 avril 2025
4 avril 2025
JUDICIAIRE DE NANTES PÔLE SOCIAL Jugement du 04 Avril 2025 N° RG 24/00540 - N° Portalis DBYS-W-B7I-NACO Code affaire : 89E COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Frédérique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65b94aa95a029d9e20db0428
30 janvier 2024
30 janvier 2024
novembre 2023 Requête n° : N° RG 22/01915 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XGVH PARTIES EN CAUSE partie demanderesse Monsieur [G] [C] [V] [Adresse 1] Comparant en personne, assisté de Maître TRUFFAZ Frédérique
Source officielleChambre sociale
6348ff6f63d497adffda3fb1
13 octobre 2022
13 octobre 2022
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ par Olivier MANSION, Président de chambre, et par Frédérique
Source officielleChambre sociale
6348ff7163d497adffda3fbb
13 octobre 2022
13 octobre 2022
délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Frédérique
Source officielleCh. 3 Cab. 4
6a0e2a8ecdc6046d475ce56c
20 mai 2026
20 mai 2026
VINGT SIX DEMANDEUR Madame [M] [B] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 1] (SIERRA LÉONE) De nationalité sierra-léonaise demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Frédérique
Source officielle11e Chambre A
60332b5dd3f4689c9f9f2b93
14 septembre 2017
14 septembre 2017
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Frédérique BRUEL, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle11e Chambre A
6033c3a188df6e7647b2935f
4 avril 2017
4 avril 2017
Madame Frédérique BRUEL, Conseillère, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253c96cbd3db21cbdd88460
28 mars 2006
28 mars 2006
FINANCIÈRE ADHEMAR BRUCIND c/ SELARL MALMEZAT-PRAT Maître Frédérique MALMEZAT-PRAT Nature de la décision : AU FOND notifié le : Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd8938f
4 octobre 2007
4 octobre 2007
SEPT, Et le quatre octobre, A l'audience tenue en Chambre du Conseil de la Cour d'Appel de REIMS, où était présent et siégeait Monsieur Yves MAUNAND, Président de Chambre, assisté de Madame Frédérique
Source officielle11e Chambre A
615e0d1ac25a97f0381f4bbc
16 septembre 2014
16 septembre 2014
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Frédérique BRUEL, conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00723_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Frédérique Munoz-Pauziès, - et les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02216_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Frédérique Munoz-Pauziès, - les conclusions de Mme Pauline Reynaud, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008167741
27 février 2004
27 février 2004
Vu la requête, enregistrée le 5 mai 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlles Audrey AX, Caroline AY, Frédérique AZ, Olivia CA, M.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2007:251
26 avril 2007
26 avril 2007
#Arbejdskraftens frie bevægelighed - direktiv 83/183/EØF - artikel 6 - endelig indførsel i en medlemsstat af et køretøj til personlig brug fra en anden medlemsstat - person, der hører til personalet i
Source officiellePage 35 sur 597