CONVENTION PASSE AVEC L'UNION DE CREDIT POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL (LA SOCIETE UNICREDIT) RELATIVE A LA MOBILISATION DE SES CREANCES, REMIS A CETTE DERNIERE QUI L'A AUSSITOT ESCOMPTEE, UNE FORMA

[F] [J], salarié de la société Ouest forage, s'est porté caution de ladite société, dans la limite de la somme de 40.000 euros, couvrant le principal, les intérêts et le cas échéant, les pénalités, ou

Il expose que dans ce cas il devrait engager d'importants frais pour le faire ainsi que pour retirer le forage alors qu'il n'a pas les moyens financiers de les assumer.

SCI JA5 a entrepris sans autorisation de l'assemblée générale des copropriétaires des travaux sur les parties communes de la copropriété, en décidant de clôturer la cour par la pose de grilles en fer forgé

C/ SAS FORGE SEFAC Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 DECEMBRE 2007 APPELANT : d'un jugement rendu le 16 avril 2004 par le Conseil de Prud'hommes

; que X... ne pouvait, dès lors, soutenir qu'il n'était pas établi que les quantités déchargées à Basrah n'étaient pas conformes aux déclarations d'exportation ; que, en déclarant volontairement au FORMA

Article 2 : L'Etat versera à la commune de Forges-les-Eaux la somme de 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Article 2 : Mme A versera à la SELARL Pharmacie de la Forge une somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

a rejeté sa demande tendant à la suspension de la décision de la rectrice de l'académie de Nantes, révélée par un courrier du 2 juillet 2002, de désigner le groupement dont est mandataire la société Forma

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 août 1984 et 10 octobre 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE FORA FRANCE, représentée par

Y..., ès qualités d'administrateur judiciaire de la société anonyme Forges et Laminoirs de Breteuil, demeurant ... de l'Epée, 75005 Paris, 3 / M.

d'Armor), lieudit "La Moque Souris", 2°/ de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), d'Ille-et-Vilaine, dont le siège est à Rennes (Ille-et-Vilaine), cours des Alliés, 3°/ de la société des Forges

rectification, modifié les obligations résultant pour les parties du premier jugement, en substituant à une condamnation à exécuter des travaux de captage une condamnation à exécuter des travaux de forage

LA FORGE, RCS d'Orléans sous le n°391 278 751, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE

Une précédente instance relative à ce forage a donné lieu à l'instauration d'une mesure d'expertise.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Compagnie Française des Forges et Fonderies, dont le siège est 9/4, place de la Pyramide à la Défense à Puteaux

B... à la somme de 11 826,24 euros TTC et les mettant à la charge de la commune de Forges-les-Bains.

La société Forma Plus dispense des cours de soutien scolaire.