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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Contentieux
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
avocat au barreau d’AIN, plaidant, substitué par Me Anne TRIBALAT-LANGENIEUX, avocat au barreau de MONTLUCON, postulant, COMPOSITION DU TRIBUNAL : JUGE UNIQUE -=-=-=-=-=-=-= Président : Chloé FLEURENT
Source officielle1ère Chambre
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
barreau de PARIS, vestiaire : D0999 En application des dispositions de l’article 805 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 09 Avril 2025 en audience publique devant : Alix FLEURIET
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-3123830-3463658
11 mai 2010
11 mai 2010
Mr Fleury then requested the town’s mayor, unsuccessfully, to publish an article on the matter in the municipal newsletter.
Source officielle2ème Chambre civile
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6 octobre 2022
6 octobre 2022
greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile et signé par Madame EMILY, président, et Mme FLEURY
Source officielle7ème Chambre
68ded5576af9fd1f8095e673
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries au tribunal composé de : Anne MAUBOUSSIN, Vice-Présidente Aurélie GRÈZES, Vice-Présidente Alix FLEURIET, Vice-présidente qui en ont délibéré.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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17 janvier 2023
17 janvier 2023
barreau de BORDEAUX INTIMÉS : Maître [D] [C] Profession : Avocat demeurant [Adresse 5] régulièrement convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception représenté par Maître Xavier FLECHEUX
Source officielleRéférés Cabinet 1
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6 janvier 2025
6 janvier 2025
DEMANDEURS Monsieur [C] [J] né le 14 Mars 1932 à [Localité 7], demeurant [Adresse 2] Madame [I] [J] née le 10 Mars 1937 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] domicilié chez son mandataire la SARL FLEUROT
Source officiellePS ctx protection soc 1
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4 juillet 2025
4 juillet 2025
pizzeria, à savoir depuis 2014, il n’a jamais eu à utiliser de la farine volatile, compte tenu du fait que la SARL [17] sous-traite la fabrication de la pâte à pizza et utilise de la semoule pour le fleurage
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7G-M5AR S.A. VRANKEN POMMERY MONOPOLEc/S.A
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23 octobre 2024
23 octobre 2024
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège; [Adresse 2] représentée par Maître Anne TOSI de la SELARL TOSI, avocat au barreau de BORDEAUX assistée par Maître Xavier FLECHEUX
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2504728_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
la société requérante au sud du territoire qui n'est que de 12.49km² ; - la société requérante a implanté des antennes sur les territoires des communes voisines de Lanta, Vallesville, Lavalette, Flourens
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00196
7 mars 2018
7 mars 2018
portée à ses investissements et à son image ; AUX MOTIFS QUE la société Creactivity justifie de l'importance de ses investissements promotionnels relatifs aux bijoux en cause, qui figurent parmi les fleurons
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
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22 novembre 2012
22 novembre 2012
[K] [U] [Adresse 2] [Adresse 2] Comparant Ayant pour conseil Me Georges Fleurik ESSIMI ZIBI COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 Octobre 2012, en audience publique,
Source officielleCour d'Appel
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14 janvier 2008
14 janvier 2008
COMMERCE-UNEDIC-DELEGATION NATIONALE AGS 77 rue de Miromesnil 75008 PARIS COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT-JACQUEMET-CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE
Source officielleciv1
Donne acte à Mme X... du désistement de son pourvoi forméc/Mme Martine Y
ECLI:FR:CCASS:2010:C100832
6 octobre 2010
6 octobre 2010
68 euros ; qu'il est acquis aux débats que Orphée Y..., né le 11 août 1912, qui exerçait la profession d'exploitant forestier et qui était à la tête d'un important patrimoine immobilier, a vendu le fleuron
Source officielle1ère chambre
DTA_2300233_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
L'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) L-Yachting, dont le siège social se situait 22 rue Fleuriau à La Rochelle (Charente-Maritime), était propriétaire d'un bateau à moteur de plaisance
Source officielle1re chambre civile
63c79b3cda31367c908eb5dd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
PARTIES Selon marché de travaux signé le 1er septembre 2015, la SCI Les Halles a confié à la société Arkos Concepteurs associés la construction d'une unité de production cosmétique, ZAC des Combets à Fleurey
Source officielleCour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddff
8 mars 2011
8 mars 2011
01 représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Eric PELET, avocat au barreau de LYON SARL TOUTRAVO représentée par ses dirigeants légaux ZA de Montepy 69210 FLEURIEUX
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004388_20240610
10 juin 2024
10 juin 2024
B sont propriétaires d'un bien situé 4 chemin des fleurets à Choisy.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2026:C200214
12 mars 2026
12 mars 2026
[QD], [WN] et de la société Fleureau et Poulain assurances, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société MMA IARD assurances mutuelles et de la société MMA IARD, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano
Source officielleAvis
CADA:20164470
1 décembre 2016
1 décembre 2016
sa demande de copie de documents établis par deux établissements pénitentiaires, relatifs à la restitution de ses effets personnels et avoirs financiers et concernant : 1) pour la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis
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