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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème chambre
DTA_2408945_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2408946_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2411805_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300150_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af1c
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Nous constatons alors que ces flaches en présence d'eau pourraient neutraliser l'utilisation de 14 emplacements au 2è sous-sol (...)
Source officielleChambre civile 1-7
697af907cdc6046d470f9147
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Décret n°2000-1204 du 12 décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire) Copies délivrées le : à : [D] [Z] Me Daphné PUGLIESI AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me FLECHEUX
Source officielleChambre civile 1-3
662b4408fe25450008314d46
25 avril 2024
25 avril 2024
Janvier 2022 par le Tribunal Judiciaire de Versailles N° chambre : 2 N° RG : 20/00426 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Afsaneh KHAKPOUR, Me Cécile FLECHEUX
Source officielleciv3
61372421cd58014677412ac6
3 février 2004
3 février 2004
Attendu, d'autre part, qu'ayant retenu, par motifs adoptés, que le maître d'ouvrage ne pouvait faire reprendre la totalité de la voirie alors que l'expert avait indiqué qu'aucune trace importante de flache
Source officielle2ème chambre
DTA_2306027_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2306402_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Flechet, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204428_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Claude Deniel, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023.
Source officielle2ème chambre
DTA_2105314_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Claude Deniel, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2023.
Source officielleTroisième Chambre
658dd00fe5473c8abb61c828
21 décembre 2023
21 décembre 2023
responsabilité limitée immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de VERSAILLES sous le numéro 353 400 849 dont le siège social est situé [Adresse 2], représentés par Maître Bénédicte FLECHELLES-DELAFOSSE
Source officielle12e chambre
62c7cb39cb8dca058e3e7fdd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
cour : Jugement rendu le 02 Juin 2020 par le TJ de NANTERRE Section : Loyers commerciaux N° RG : 19/09196 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Bénédicte FLECHELLES
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:1115DEC006393509
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Flachet, avocat à Bruxelles. A. Les circonstances de l’espèce Les faits de la cause, tels qu’ils ont été exposés par la requérante, peuvent se résumer comme suit.
Source officielle2ème Ch. Cabinet 3
670eb02e1c3411ff34529e90
7 octobre 2024
7 octobre 2024
chambre du conseil le 4 Juin 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [V] [K] épouse [L] née le [Date naissance 4] 1985 à [Localité 12] [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Myriam FLACHER
Source officiellesoc
613721b7cd580146773f6722
28 octobre 1992
28 octobre 1992
Ahmed J..., demeurant HLM Les Flaches, Bât D à La Grand Croix (Loire), 69°) M. Mohamed YR..., demeurant 11, Duplessis Deville à Saint-Etienne (Loire), 70°) M.
Source officielle1ère Chambre
63465947c024d1adffef757e
11 octobre 2022
11 octobre 2022
Pistolets, fléchettes (Nerf) Les marchandises consistent en un ensemble composé de pistolets, fléchettes, paires de lunettes, cibles, plastrons, le tout conditionné ensemble pour la vente au détail
Source officielle2ème chambre
DTA_2303139_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 avril 2025.
Source officielle2ème chambre
DTA_2306530_20250707
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 juillet 2025.
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