CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq juin mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq octobre mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire FERRARI

Ferrari, président, Mme Wohlschlegel, première conseillère, et Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 septembre 2022. La rapporteure, E.

Dominique Ferrari, président, - Mme Eve Wohlschlegel et Mme F G, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, E.

Ferrari, président, Mme Wohlschlegel, première conseillère, et Mme Patard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2022. La rapporteure, E.

Dominique Ferrari, président, - Mme A E et Mme Khéra Benzaïd, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025. La rapporteure, K.

Dominique Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Mai 2006 à 14 H 00, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame FERRARI

[Z] de sa demande de réouverture des débats pour lui permettre de conclure et communiquer ses pièces, - dit que le véhicule Ferrari F430 vendu le 28 juillet 2017 par M. [Z] à M.

Ferrari, président. Considérant ce qui suit : 1. M.

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.

Ferrari, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Ferrari, président-rapporteur ; - les observations de Mme A, épouse B. Considérant ce qui suit : 1.

Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.