Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03629_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 3 août 2021, le centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne, représenté par le cabinet Fabre Savary Fabbro, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise
Source officielle3e chambre
60322e3140a40c64f20cd5a3
29 mars 2018
29 mars 2018
LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1656258 Représentant : Me CHEVALIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituant Me Hélène FABRE
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162da71dda066944ee0e85a
5 octobre 2012
5 octobre 2012
de la AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 assistée de Me Frederic MALAIZE, avocat au barreau de PARIS, toque : D2018, plaidant pour L'ASSOCIATION FABRE
Source officielleREFERES 1ère Section
66158326db5098996d5a449d
8 avril 2024
8 avril 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253cc62bd3db21cbdd8ff28
11 mai 2012
11 mai 2012
.. 92370 CHAVILLE représenté par Me Georges VIRASSAMY, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Madame Audrey Y... ... ... 97240 LE FRANCOIS représentée par Me Nathalie LEROUX-FABRIS
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-55022
25 septembre 1998
25 septembre 1998
s8EB5F569 { font-family:Arial; font-size:6.67pt; vertical-align:super } .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt } rÉsolution INTÉRIMAIRE DH ( ) 338 DROITS DE L'HOMME REQUÊTE N° 34851/97 Di Fabio
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f964
9 octobre 1996
9 octobre 1996
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
613725a9cd5801467741f9b9
21 mai 1997
21 mai 1997
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officielle1ere Chambre Section 1
625fa57d8361df277dc599ae
19 avril 2022
19 avril 2022
[Z] [X] - [I] [H] Représenté par Me Nicolas LARRAT de la SCP LARRAT, avocat au barreau de TOULOUSE [S] [E] ès qualiés de mandataire liquidateur de Monsieur [L] [T] Représenté par Me Jean Pierre FABRE
Source officielle1ère chambre civile
6970aa31cdc6046d471868f9
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Portalis DBVK-V-B7J-QYUH APPELANTE : Mme [C] [X] épouse [K] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Stéphanie ANDRIVON, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEES : La SAS FABRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6791de5493ef93c421386abd
22 janvier 2025
22 janvier 2025
en cette qualité audit siège., représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 - N° du dossier 2024.41 Intimés : Monsieur [K] [Z], représenté par Me Nadia BOUZIDI-FABRE
Source officielleChambre 02 DIVORCES
67f432824e0040aa37362d9c
7 avril 2025
7 avril 2025
Date naissance 2] 1982 à [Localité 10] (MAROC) ([Localité 1] défaillant COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Madame Estelle BALG, Présidente a assisté aux débats : Mme Anaëlle FABRE
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bed5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
enregistrée sous le no 07006000 Monsieur Jean Emmanuel X... ... 97438 SAINTE MARIE REQUERANT ORDONNANCE No 37 Du dix sept Juillet deux mille huit Nous, Christian FABRE
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8bed6
17 juillet 2008
17 juillet 2008
2007, enregistrée sous le no 07002675 Monsieur Giovanni Gilbert X... ... 49000 ANGERS REQUERANT ORDONNANCE No 38 DU dix sept Juillet deux mille huit Nous, Christian FABRE
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bedf
17 juillet 2008
17 juillet 2008
enregistrée sous le no AJ07 / 7923 Monsieur Jean Albert X... ... 97440 SAINT ANDRE REQUERANT ORDONNANCE No 40 DU dix sept Juillet deux mille huit Nous, Christian FABRE
Source officielleCour d'Appel
6253cabfbd3db21cbdd8bee6
17 juillet 2008
17 juillet 2008
.- appt 199 97420 LE PORT- REQUERANT ORDONNANCE No 44 DU dix sept Juillet deux mille huit Nous, Christian FABRE, conseiller désigné par ordonnance du Premier Président en date
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf99
11 février 2009
11 février 2009
Y... ... appt 8 97490 SAINTE CLOTILDE REQUERANT ORDONNANCE No 18 DU onze Février deux mille neuf Nous, Christian FABRE, conseiller désigné par ordonnance du Premier Président
Source officiellecr
6137253fcd5801467741c2db
8 décembre 1993
8 décembre 1993
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372542cd5801467741c4b1
26 mai 1993
26 mai 1993
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mai mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellecr
61372544cd5801467741c572
7 avril 1993
7 avril 1993
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept avril mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FABRE
Source officiellePage 35 sur 730