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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8dafa
3 mars 2011
3 mars 2011
Son épouse Élisabeth K... était prédécédée le 11 mai 2006.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfcbd3db21cbdd91ea1
13 janvier 2015
13 janvier 2015
G : 13/ 08801 Mme Elisabeth X...divorcée Y... C/ UDAF DU MORBIHAN Mme Emma Y...
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023429742
12 janvier 2011
12 janvier 2011
laquelle le président du tribunal administratif de Paris a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à ce tribunal par Mme Elisabeth
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007972017
26 février 1997
26 février 1997
Delarue, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte des pièces du dossier que Mlle Aniké Elisabeth Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd92872
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marthe-Elisabeth OPPELT-RÉVENEAU, Présidente Monsieur Mourad CHENAF, Conseiller Mme Camille-Julia GUILLERMET
Source officielle10 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000008058257
20 octobre 2000
20 octobre 2000
Vu la requête, enregistrée le 10 septembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Elisabeth X..., demeurant ...Université à Paris (75007) ; Mme X... demande l'annulation
Source officiellecomm
613721adcd580146773f5f6d
25 février 1992
25 février 1992
Cong Suu, demeurant ... (13ème), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre, 1ère section), au profit de M. Z...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
Société SOS OXYGENE ATLANTIQUE CENTREc/MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DE LA GIRONDE
616260378672d229b881636c
15 mai 2014
15 mai 2014
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 15 MAI 2014 gtr (Rédacteur : Madame Elisabeth LARSABAL, Présidente) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e1f
25 septembre 2007
25 septembre 2007
., mandataire liquidateur de la SA COMPAGNIE DE DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMES : Madame Elisabeth
Source officielleSécurité sociale
6033065c5adc3978c06de101
17 octobre 2017
17 octobre 2017
prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Elizabeth POLLE-SENANEUCH, Président, et par Malika CHINOUNE, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le
Source officielle1ère Chambre
6034e77391f9231211935174
6 septembre 2016
6 septembre 2016
[P] [S] né le [Date naissance 2] 1955 à [Localité 2] [Adresse 1] [Adresse 2] Représenté par Me Elizabeth RINCAZAUX de la SALARIAL PLOTEAU/LE MAGUER/RINCAZAUX/LE GOFF, postulant, avocat au barreau
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
642d1444cb8fa004f57da0a8
4 avril 2023
4 avril 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Estelle CHAPON COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Elisabeth WABLE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
69709994cdc6046d4715e8df
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le préfet a interjeté appel contre cette décision le 19 janvier 2026.
Source officielleAudience publique de vacation
69d3b328cdc6046d474c14b5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Yvon Donval, juge présidant l'audience, Mme Elisabeth Duval, juge, et M. Jean-Michel Russo, juge, assistés de Mme Dalila Bachtarzi, greffier.
Source officielleAudience publique de vacation
69d44895cdc6046d4759691c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 10/07/2025 où siégeaient : Mme Elisabeth Duval, président, M. Yvon Donval, juge, M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d493accdc6046d475e8289
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 10/07/2025 où siégeaient : Mme Elisabeth Duval, président, M. Yvon Donval, juge, M.
Source officielleAudience publique de vacation
69d536ffcdc6046d476b79d8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Retenu à l'audience de la chambre du conseil du 10/07/2025 où siégeaient : Mme Elisabeth Duval, président, M. Yvon Donval, juge, M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65434af90147228318b9138a
30 octobre 2023
30 octobre 2023
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Blanche THARAUD COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Elisabeth WABLE en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01252
6 juillet 2017
6 juillet 2017
F..., Mme Elisabeth G..., M. Michel G..., Mme Colette I..., M. Daniel I..., Mme K..., M. L..., M. M..., Mme N..., M.
Source officielle12e chambre
60328e923ba2d0031f29d429
9 janvier 2018
9 janvier 2018
Un fax adressé par le conseil de la SCI Château Elisabete, le 7 juillet 2015, pour réclamer le solde dû restait sans effet.
Source officiellePage 35 sur 930