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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd944a3
21 mars 2019
21 mars 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd9455e
4 avril 2019
4 avril 2019
Après délibéré au cours duquel Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et Monsieur Jean-Louis BERSCH, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e5
20 juin 2019
20 juin 2019
DÉCLARATION D'APPEL en date du : 03 Mai 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 28 février 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 04 AVRIL 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946f6
22 août 2019
22 août 2019
ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 4 avril 2019 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du 16 MAI 2019, à 14 heures, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller présidant la collégialité, et
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100317
17 mars 2010
17 mars 2010
Jacques X... et Mme Eliane A... épouse X..., et ses soeurs, Mesdames Martine X... et Elisabeth X... épouse D...
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63ca42d49066fd7c90fc262c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
LACTO SERUM FRANCE pris en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Elisabeth PERCEVAL de la SCP DEMANGE & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
60339639586d524b3581b4f9
17 mai 2017
17 mai 2017
Benoît DE CHARRY, Président de chambre Mme Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, Conseillère Mme Séverine TECHER, Vice-Présidente Placée qui en ont délibéré Greffier : Mme Clémence UEHLI, lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef24
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Le Directeur Général Elisabeth Y... ".
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
62c52995a2c4236379079b1a
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CHARLEVILLE-MEZIERES Représentée par Me Richard DELGENES de la SCP DELGENES VAUCOIS JUSTINE DELGENES, avocat au barreau des ARDENNES COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Elisabeth
Source officielle16e chambre
633fc39fe633183e2ee17d0e
6 octobre 2022
6 octobre 2022
l'exécution de NANTERRE N° RG : 21/03075 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.10.2022 à : Me Caroline CHARRON- DUCELLIER, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisabeth
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
64a8fef903029105dbedbf78
3 juillet 2023
3 juillet 2023
Pascal HAMON en a rendu compte à la Cour composée en outre de: Mme Elisabeth WABLE, Président, M.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7F-FAF7 SARL SARL WEBERc/S.A
627b55fe76c5d9057df8025f
10 mai 2022
10 mai 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Véronique MAUSSIRE, conseiller Monsieur Cédric LECLER, conseiller GREFFIERS : M.
Source officielleREFERES 1ère Section
670d5c57ddfc18ec235b3b08
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Par Elisabeth FABRY, Première Vice-Présidente au tribunal judiciaire de BORDEAUX, assistée de Karine PAPPAKOSTAS, Greffière.
Source officielleChambre civile et com.
679089a6a212a19f662df6e6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère GREFFIER
Source officielleChambre 1-1
6864c3a09b52144d0e7165b7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 01 Juillet 2025, Signé par Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre et Madame Céline LITTERI, greffier auquel la minute
Source officielleChambre-1 civile et com.
6799c43c5331f58c9ee86fc2
28 janvier 2025
28 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Sandrine PILON, conseillère Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère GREFFIER : Monsieur
Source officielleChambre civile 1-2
677e149926e046654dc50ca9
7 janvier 2025
7 janvier 2025
rendu le 30 Mars 2023 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 11] Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07/01/25 à : Me Anne-laure WIART Me Elisabeth
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cdfd6229a4e589d0ff
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame Elisabeth LAPORTE, greffier présente lors des débats et de la mise à disposition.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035b7f1a44bb71f83d37764
10 mars 2016
10 mars 2016
L'affaire a été débattue le 28 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marthe-Elisabeth
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162c83bb820aa60963d8544
15 novembre 2012
15 novembre 2012
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Octobre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marthe-Elisabeth
Source officiellePage 35 sur 115