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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2100319_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100989_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201821_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Deleplancque ; - et les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101101_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200155_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100614_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées ; Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100746_20230622

Administratif

22 juin 2023

22 juin 2023

Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f71

Appel

20 novembre 2007

20 novembre 2007

représentée en la personne de son gérant, domicilié ès qualités audit siège social 22 boulevard Clémenceau 66000 PERPIGNAN représentée par la SCP JOUGLA-JOUGLA, avoués à la Cour assistée de Me DEPLANQUE

Source officielle
CC

soc

61372328cd58014677406342

Cassation

27 janvier 1999

27 janvier 1999

Deplanque, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 décembre 1997 par le tribunal d'instance de Marseille, au profit : 1 / de la banque Bonnasse lyonnaise de banque, dont le siège est

Source officielle
CA

2e chambre civile

5fca66b1ddc6d14fd4e63a8d

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

1ère Chambre D

603367cb1e7af71c6c90809c

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRÊT : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fda688f075b73b1c533ebee

Appel

4 juillet 2019

4 juillet 2019

Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

1ère Chambre D

5fdc78eb7826db9c68e14711

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

2e chambre civile

5fd9505fc3298d391579b08e

Appel

27 février 2020

27 février 2020

Greffier, lors des débats : Mme Ginette DESPLANQUE ARRET : - Contradictoire - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd87893

Appel

10 février 2005

10 février 2005

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP-DESPLANQUES-DEVAUCHELLE Me BORDIER ARRÊT du : 10 FÉVRIER 2005 No : No RG : 04/ 00718 DÉCISION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c9bd3db21cbdd89370

Appel

1 octobre 2007

1 octobre 2007

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS SCP LAVAL-LUEGER SCP DESPLANQUES DEVAUCHELLE 01/10/2007 ARRÊT du : 01 OCTOBRE 2007 No : No RG : 06/03072 DÉCISION ENTREPRISE

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2307045_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100238_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 décembre 2022. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100268_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 avril 2023. La rapporteure, Signé E.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2202525_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique.

Source officielle

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