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3 141 résultats pour « D'Halluin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre civile - HSC

662c94eab787c4000862f51d

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

présentait un contact fluctuant, méfiant par période, une logorrhée importante, un état délirant, un sentiment de persécution vis-à-vis des soignants, des idées suicidaires et homicidaires niées, des hallucinations

Source officielle

Page 35 sur 158

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TJ

Juge Libertés Détention

69d7ecaacdc6046d47ae2f0f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

raison de troubles du comportement sur la voie publique sur fond d'idées délirantes à mécanisme intuitif (de thème mystique et persécutif) avec idéation morbide, humeur basse, discours désorganisé, hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966aa06866c0645d1a906

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

hallucinatoire intrapsychique avec forte adhésion affective, automatisme moteur, insight fragile entravant son adhésion active aux soins ; et, pour le second, humeur triste, contact superficiel, hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

670966ad06866c0645d1a9a9

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

patient : décompensation délirante, délire de persécution chronique, intuitif et interprétatif avec disparition inquiétante et fort impact sur ses enfants, humeur triste et forte anxiété, probables hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

66fdb10138de0398b520992b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le certificat médical établi par le Dr [C] [U] le 21 septembre 2024 décrivait en ces termes l’existence de troubles mentaux : “syndrome de persécution avec hallucinations visuelles, refus d’alimentation

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

662fdfa1b89538338ecdc413

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

rédigé de la manière suivante: « troubles du comportement au domicile, connue pour trouble psychiatrique chronique en rupture de traitement et de suivi depuis décembre 2023, délire polymorphe, hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66843f868bcff606d9c391b7

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

hospitalisé sans son consentement sur le fondement du péril imminent, suivant décision d’admission de la directrice d’établissement en date du 25 juin 2024 avec prise d’effets au 24 juin 2024 pour des hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 02 Janvier 2025

67882a02c21c0e53e790dedb

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Le certificat à 24 heures du Docteur [Y] mentionnait des hallucinations acoustico-verbales dans un probable contexte de rupture de traitement.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6791dcc0de5aa0323224d9d2

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

certificat du 20 janvier 2025 du docteur [Z] [E] indique que : " La patiente présente une exacerbation d'un syndrome délirant dans le contexte de premiers épisodes psychotiques, marqué par des hallucinations

Source officielle
TJ

Contrôle HSC/IC

67f03cbc02fc178212f8415a

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

lesquels indiquaient que le patient schizophrene traité par injection retard, présentait des troubles du comportement se caractérisant notamment par des idées délirantes, des propos incohérents, des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68016fcc70f05fda0a95cf8e

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

consommations forcées de drogues), rationalisant sa rupture de soins, exprimant des idées délirantes de thématique mystique (parle de magie noire) avec une adhésion au délire, rapportant également des hallucinations

Source officielle
TJ

JLD

67eed9a6b848dd6814c5ffa1

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

déclarations de la mère et du frère de la patiente ainsi que de celles du gendarme l’ayant pris en charge sur la voie publique alors qu’elle vociférait, était insultante et paraissait présenter des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

65cbbd4b8ddbf41d3f4153df

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

figurant au dossier que Mme [K] [D] a été admise au Centre Hospitalier Spécialisé de [1] alors qu'elle présentait une symptomatologie d'allure psychotique (propos et idées délirantes de persécution, hallucinations

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6549e318bc1a528318e09783

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Le médecin décrit un patient ayant effectué une tentative de suicide une semaine avant, présentant un mutisme,une opposition passive,des symptômes délirants de persécution,des hallucinations cénésthésiques

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2301827_20230405

Administratif

5 avril 2023

5 avril 2023

Par deux mémoire en défense, enregistrés les 10 et 14 mars 2023, la commune d'Arques, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce la somme de 3 000

Source officielle
CE

8 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000008042312

Admin. suprême

17 novembre 2000

17 novembre 2000

réduction de la taxe foncière sur les propriétés bâties à laquelle la requérante a été assujettie au titre des années 1986 à 1994 dans la commune d'Armentières, Bousbeque, Comines, Deulemont, Frelinghien, Halluin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8b00d

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

ARRET DU 28 Mars 2008 N 662- 08 RG 07 / 01637 JUGT Conseil de Prud' hommes de HALLUIN EN DATE DU 31 Mai 2006 COUR D' APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud' Hommes- APPELANT : M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2410931_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Elle a été invitée à se présenter le 13 juin 2024, à 10h au centre d'hébergement d'urgence pour demandeur d'asile Adoma, situé à Halluin.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2011:320

CJUE

19 mai 2011

19 mai 2011

#Παράβαση κράτους μέλους - Κανονισμός (ΕΚ) 2037/2000 - Άρθρα 4, παράγραφος 4, στοιχείο v, και 16 - Υποχρέωση παροπλισμού των συστημάτων πυροπροστασίας και των πυροσβεστήρων που περιέχουν halons για μη

Source officielle
CC

cr

613725accd5801467741fad5

Cassation

22 octobre 1997

22 octobre 1997

d'intervalle, ont révélé des alcoolémies de 0,43 mg/L et de 0,45 mg/L et que les gendarmes ont constaté que le prévenu, qui n'a pas contesté avoir consommé de l'alcool, avait les yeux rouges et que son haleine

Source officielle