à trois bras sur le ventre - objet dont le contact a blessé la victime : échelle à trois bras - siège des lésions : coude droit - nature des lésions : luxation, ligament distendu et fracture du cubitus

somme restant due par les époux [W] était de 190.430,59 euros au lieu de 197.188,13 euros TTC, au motif que c'était la somme que Monsieur [W] reconnaissait, sans aucune autre explication, ce qui est curieux

B A conteste l'arrêté n° 23/321/ODP.080 du 11 août 2023 du maire de Plan-de-Cuques portant annulation de l'autorisation temporaire pour l'installation d'une clôture de chantier avec benne au 18 allée des

Le demandeur indique, sans davantage de précision : “il est curieux qu’aucun préjudice esthétique n’ait été évalué”.

D'ailleurs il est curieux que la société [4] qui ne conteste pas avoir reçu la lettre du 22 décembre 2020 dont elle a signé l'accusé de réception le 28 décembre 2020 ne se soit pas rapprochée de la MSA

grave avec coma d'emblée, un oedème cérébral important et hémorragie méningée, des contusions pulmonaires bilatérales avec hémomédiastin et pneumothorax gauche, une fracture de la rotule gauche, du cubitus

diffamatoires ; qu'or, dans ce courrier, Monsieur A... est accusé d'agissements graves, répétés et attentatoires à la dignité des salariés, entre autres, "il fait pression sur toutes les personnes un peu curieuses

est déterminé par les prétentions respectives des parties, lesquelles sont fixées en appel par les conclusions ; que dans ses écritures du 23 juin 2008, la caution s'est bornée à relever qu'il était "curieux

Pourraient être considérés comme établissant avec le salarié une relation de travail d'une durée Indéterminée sur la base des périodes effectives de travail » ; En l'espèce : Il est fort curieux

-------------------------------------------------------------------------------------- Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

OLIVIER-VALLET, Magistrate honoraire, Greffier, lors des débats : Madame [D] PERRIN ; Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Nathalie CUNIN-WEBER

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social sis : [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Anne-Line CUNIN

LONGWY comparante Assistée de Me Michel GAMELON substitué par Me BRAUN tous deux avocats au barreau de BRIEY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN

.. ès qualités de liquidateur de la société COGEPARC ... 55000 BAR LE DUC non comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN

Demathieu Place de la Cité Verte 55100 VERDUN Représentée par Me STROHMANN (avocat au barreau de NANCY) COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président de Chambre : Monsieur CUNIN

B O, représentés par Me Cunin et par Me Genies, demandent au juge des référés statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à l'autorité

De même, le premier juge a relevé qu'il pouvait apparaître curieux qu'à partir du 19 avril, le salarié ait été dispensé de travailler et considéré comme étant en RTT. Cependant, M.

l'immédiat la mauvaise fixation du fragment antérieur de l'articulation ; qu'après retrait ultérieur du matériel d'ostéosynthèse, Mme X... a présenté à la face dorsale du poignet une saillie de la tête du cubitus