Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC00805_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
B produit des éléments médicaux attestant qu'à la suite d'un infarctus du myocarde en 2017, il a subi une angioplastie de la coronaire droite en juillet 2019 et suit depuis lors un traitement qui, son
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA06046_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
l'entretien que Mme B et Mme A D ont eu le 5 juillet 2018 avec le directeur général adjoint en charge du pôle " finances et optimisation des ressources ", au cours duquel il a été indiqué que Mme B ne coordonnait
Source officiellejuge unique (3)
DTA_2203186_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
C, atteint de coronaropathie, a été opéré en 2005 d'un stent nu sur la coronaire droite, et souffre de diabète, dyslipidémie, et de sténose thrombotique stentée en 2010, sans que ces pièces médicales ne
Source officielle6ème chambre
DTA_2106793_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
charge et un suivi médical rapproché, qu'il a été hospitalisé aux soins intensifs de cardiologie de l'hôpital Bichat du 14 au 15 février 2022 pour un angor instable révélant une lésion significative coronaire
Source officielleChambre 1
DTA_2100727_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
thoracique le 10 avril 2019 vers 10 heures du matin alors qu'elle occupait son poste, son hospitalisation le même jour a permis de révéler une pathologie coronarienne correspondant à une dissection coronaire
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2328759_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
La réalisation d'une échographie cardiaque a permis de mettre en évidence un cœur tri-atrial non sténosant associé à une communication interauriculaire de type sinus coronaire responsable d'un shunt gauche
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00456_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
B souffre d'une cardiopathie ischémique tritronculaire et d'un syndrome coronaire aigu, qu'il a présenté le 26 septembre 2022 un infarctus inférieur et qu'il prend un traitement médicamenteux composé d'aspirine
Source officielleSection 8 - Chambre 1
DTA_2220942_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
Si le requérant allègue souffrir de problèmes cardiaques et bénéficier d'un stent coronaire afin d'éviter de nouvelles obstructions et rétrécissements de l'artère suite à une angioplastie, il ne ressort
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0411REP002406894
11 avril 1995
11 avril 1995
94 Cesare Corona
Source officielleRétention Administrative
64f6c4d6ed0253d969201cab
2 septembre 2023
2 septembre 2023
Avec le Corona, j'ai été bloqué en France et mes papiers se sont périmés. Je n'ai pas de papier d'identité.
Source officielle9e Chambre A
60374bb119ca1a29d3ff7e2d
17 avril 2015
17 avril 2015
COUR L'affaire a été débattue le 05 Mars 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Bernard JACOB, Président de Chambre Madame Pascale MARTIN, Conseiller Madame Annick CORONA
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0607DEC006466601
7 juin 2001
7 juin 2001
General conclusions It is likely that the coronary arteries, which have undergone a triple bypass, have become less permeable; this would explain the recurrence of angina during physical exertion.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0723JUD003736815
23 juillet 2020
23 juillet 2020
En l’affaire Chong Coronado c.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0326JUD004841916
26 mars 2026
26 mars 2026
On 30 March 2015 a death certificate was issued, according to which A.M. had died of acute coronary insufficiency. 11 .
Source officielleREFERES 2ème Section
6682ef28d7288dcb2a015a8f
1 juillet 2024
1 juillet 2024
GERTHOFER SAS Dont le siège social est : [Adresse 22] [Localité 8] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 1ère Section
65b00dc9b98137c1747841d4
22 janvier 2024
22 janvier 2024
GTM BATIMENT AQUITAINE, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 13] [Localité 11] représentée par Maître Jean CORONAT de la SCP AVOCAGIR, avocats au barreau de BORDEAUX S.A.S.
Source officielleREFERES 2ème Section
65d4f7d3157826b344596277
29 janvier 2024
29 janvier 2024
droits de la SASU MAISONS ECG dont le siège social est : [Adresse 16] [Localité 10] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
6615831cdb5098996d5a4386
8 avril 2024
8 avril 2024
mutuelle Dont le siège social est : [Adresse 13] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleREFERES 2ème Section
66158320db5098996d5a43eb
8 avril 2024
8 avril 2024
La SMA SA dont le siège social est : [Adresse 13] [Localité 11] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Jean CORONAT
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2504108_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 23 septembre 2025, la SMABTP, représentée par maître Jean Coronat, déclare ne pas s’opposer à la mesure d’expertise mais demande au juge des référés de prendre acte de ses
Source officiellePage 35 sur 66