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51 227 résultats pour « Cordon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2301332_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Par arrêté du 27 décembre 2013, elle a été affectée sur le poste de directrice coordinatrice générale des Instituts de formation à compter du 1er janvier 2014.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CORDONNIER, Bryan

SIREN 106966641Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORDONNERIE 1 VOUILLE

SIREN 922101522Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORDONNERIE MINCUCCI

SIREN 810063750Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CORDONNERIE DENIS

SIREN 887665826Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MORENO CORDONNERIE CLES

SIREN 901991018Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

09/07/2026

Voir →

CC

soc

61372395cd5801467740bb2d

Cassation

22 novembre 2000

22 novembre 2000

X..., engagé le 18 mai 1992 par la société Ecocert en qualité d'ingénieur coordination technique, a été licencié le 23 septembre 1994, après entretien préalable en date du 21 septembre alors qu'il n'avait

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0520DEC002166018

Admin. suprême

20 mai 2025

20 mai 2025

de sauvetage aéromaritime ( Joint Rescue Coordination Center – le «   JRCC   ») de Tripoli de prendre en charge la coordination des opérations de secours. 7.

Source officielle
CC

comm

613724afcd58014677417852

Cassation

14 novembre 2006

14 novembre 2006

licence auprès des sociétés exploitant des grandes et moyenne surfaces (selon le contrat, "la GMS"), d'opérer le référencement des produits des sociétés auprès des centrales concernées et d'opérer la coordination

Source officielle
CC

soc

6079b1dd9ba5988459c53d5e

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

et règlermentaire ; qu'au sein de ces deux directions, il fallait encore distinguer entre les "assistantes du pôle de gestion", concernant des missions d'assistanat général et les "assistantes coordinatrices

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02039

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

Z... perturbaient l'exécution de ces prestations, dans la mesure où il était en charge, en qualité d'agent de trafic coordinateur, de la coordination et de la gestion des équipes préparant les avions au

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00503

Cassation

7 octobre 2020

7 octobre 2020

Le site mentionne les noms des coordinateurs et les lieux de réunions de préparation au départ.

Source officielle
CC

cr

61372600cd58014677422321

Cassation

25 octobre 2000

25 octobre 2000

demande subsidiaire de ce chef ; "considérant que la contestation sur le préjudice immobilier porte sur l'intégration à ce poste des sommes correspondant aux honoraires du cabinet C... et du coordinateur

Source officielle
CC

cr

613725dacd58014677421071

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

E...aurait fait partie d'un commando " ANDALUCIA ", dépendant du mouvement ETA et qui courant 1996 aurait été chargé de faire exploser un autobus transportant 22 militaires à Cordoue ; que dans ce but,

Source officielle
CC

cr

6137269ccd58014677427059

Cassation

10 mai 2006

10 mai 2006

s'agissant de Carine Z..., employée de Ondal depuis 1976, celle-ci avait, en 1996, le statut de cadre dans le poste de chef du service de conditionnement ; qu'elle a été affectée à la cellule de coordination

Source officielle
CC

civ2

613724d2cd580146774189f7

Cassation

22 mars 2007

22 mars 2007

litigieuse et condamné Mme X... à faire réaliser les travaux privatifs se rapportant au revêtement de la terrasse sous la même sanction, l'intégralité des travaux devant s'effectuer en une seule opération coordonnée

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02586

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils du 15 décembre 1987 ; que, par avenant du 1er novembre 2008, le salarié a été promu dans les fonctions de coordonnateur

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300339

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

Q... a fait établir une expertise amiable, qu'il a adressée à la société Duret, laquelle lui a communiqué les coordonnées de son assureur, la société MMA ; que M.

Source officielle
CC

civ2

613721d6cd580146773f7f26

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

Société d'intérêts collectifs agricoles (SICA) de la Rochelle et de la Compagnie d'assurances Cigna France, de Me Odent, avocat de l'Union des assurances de Paris (UAP), de la SCP de Chaisemartin et Courjon

Source officielle
CC

soc

613722d5cd580146774020ba

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

X... en qualité de directeur salarié chargé de coordonner l'activité de ses filiales et d'exercer, en particulier, dans le cadre d'un détachement, les fonctions de président-directeur général de la société

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200537

Cassation

28 mai 2025

28 mai 2025

Par une lettre du 28 novembre 2024, le magistrat coordonnateur de la médiation a informé Mme [L] qu'au terme de sa délibération du 25 novembre 2024, la commission restreinte des magistrats de cette cour

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fcaa9efa24730a0fdb69374

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

immédiatement accès à l'intégralité des coordonnées des patients.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2102399_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

que celle de la commission locale de coordination de la spécialité au niveau de la subdivision. 13.

Source officielle
TCOM

Délibéré par remise au greffe chambre 6

69f46adecdc6046d4731586e

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Il conviendrait, en outre, de prononcer pour la durée du plan, l'inaliénabilité du fonds de commerce de Coordonnateur de sécurité, coordination de chantiers, maîtrise d'oeuvre de travaux Btp, contrôle

Source officielle
CC

soc

6137240ccd5801467741193b

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

Attendu cependant que la classification des emplois de la convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires définit les emplois de niveau VI comme "exigeant la responsabilité de coordonner

Source officielle