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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10164
14 février 2024
14 février 2024
Rinuy, conseiller rapporteur, Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2024:SO10163
14 février 2024
14 février 2024
Rinuy, conseiller rapporteur, Mme Chamley-Coulet, conseiller référendaire ayant voix délibérative, et Mme Piquot, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée, en application
Source officielle7ème chambre
DTA_2305726_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 juin 2023, Mme A B C, représentée par Me Coulet-Rocchia, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 mars 2023 par lequel le préfet
Source officielleChambre 2
DTA_2200595_20221202
2 décembre 2022
2 décembre 2022
Coquet, président, - et les observations de Me Habiles, substituant Me Remedem, avocat de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 2
DTA_2000508_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Coquet, rapporteur, - les conclusions de Mme Bentéjac, rapporteure publique, - et les observations de Me Bonnefont, représentant M. B. Une note en délibéré présentée pour M.
Source officielleChambre 2
DTA_2000191_20220720
20 juillet 2022
20 juillet 2022
Coquet, rapporteur, - les conclusions de Mme Bentéjac, rapporteure publique, - les observations de Me Guérin, représentant la communauté de communes Loire Semène et la commune d'Aurec-sur-Loire,
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01134_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Par une requête n° 25MA01134, enregistrée le 27 avril 2025, Mme A..., représentée par Me Coulet-Rocchia, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 11 décembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté
Source officielleChambre sociale
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9 mars 2017
9 mars 2017
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 12 Janvier 2017, devant : Madame COQUERELLE, magistrat chargé du rapport, assistée de Madame DEBON, faisant fonction de
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02883_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
propriétaires en indivision de trois parcelles contiguës d'une superficie totale de 7 809 mètres carrés, cadastrées Section 405 AD 37, AD 38 et AD 123 et situées 8 B rue du Tacot, au lieu-dit " La Coqueline
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616343ec88dc29ccde27f054
20 octobre 2011
20 octobre 2011
ALTERNATIVE GRAPHIQUE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 1] Représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d71b
10 février 2011
10 février 2011
né le 19 Février 1943 à LYS LES LANNOY (59452) demeurant ..., 59390 TOUFFLERS représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Isabelle LAPEYRONIE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ee
9 juin 2011
9 juin 2011
représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle DEHEE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Madame Lilia X... épouse L...
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6163014e4c6681071edf67cd
12 avril 2012
12 avril 2012
Demeurant ensemble [Adresse 11] [Localité 8] représentés par Me Isabelle CARLIER de la SCP CARLIER-REGNIER, avocats au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2203112_20220811
11 août 2022
11 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 28 juillet 2022 et un mémoire complémentaire enregistré le 5 août 2022, la société BDR, représentée par Me Coquerel, demande au tribunal :
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2100630_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Par des mémoires en défense enregistrés les 7 septembre 2022 et 24 octobre 2022, la commune d'Hénouville, représentée par Me Coquerel, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162677d12fe6a3e85a6c797
19 décembre 2013
19 décembre 2013
poursuites et diligences de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me François DELEFORGE, avocat au barreau de DOUAI Assistée de Me Pierre-Jean COQUELET
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01908_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Claudé-Mougel, - et les observations de Me Coulet-Rocchia, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre civile
6789f8ad482fcecad732ff83
16 janvier 2025
16 janvier 2025
modèle Hémisphère, ° 8 assiettes de présentation porcelaine de Limoges marque Coquet modèle Feuille, ° un plat ovale blanc modèle Feuille, ° un plat creux blanc de marque Coquet modèle Feuille, °
Source officielleProcédures collectives
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13 avril 2026
13 avril 2026
Robert COULET Juges : Mme Dominique ARCOS M. Eric PARQUET Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
Source officielleProcédures collectives
69dd9d06cdc6046d472644d9
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Robert COULET Juges : M. Dominique DALESME M. Jean-Luc ROUSSELET qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Bruno GAILLARDOT, Greffier. Après audition de M.
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