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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cde4bd3db21cbdd94da5
8 janvier 2021
8 janvier 2021
Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ec1
4 décembre 2020
4 décembre 2020
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 septembre 2020, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Monique
Source officiellesoc
61372192cd580146773f4dcd
11 décembre 1991
11 décembre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Christiane Y..., demeurant ... les Chartreux (Essonne), Longjumeau, 2°) Mme Paulette XH..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf7
7 octobre 2008
7 octobre 2008
Ils ont eu deux enfants, Jean-Pierre et Monique.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6968e3bdcdc6046d47648222
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Monsieur Jean-Loup CARRIERE
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
697b0606cdc6046d4711b7f8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, conseillère Madame Marie CHABROLLE, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
69d73d88cdc6046d479ba492
8 avril 2026
8 avril 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Madame Marie CHABROLLE, Conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
679b18db2c9274d4514e2b35
15 janvier 2025
15 janvier 2025
MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère, M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
68f9b6c90a84a5e5f0016a68
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine MOREAU, Présidente de Chambre Madame Perrine VERMONT, Conseillère Madame Marie CHABROLLE, Conseillère
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6270c6072354d9057d9e9272
2 mai 2022
2 mai 2022
Mars 1951 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] [Y] [Z] né le 15 Juin 1955 à [Localité 6] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représentés par Maître Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3d7
3 avril 2012
3 avril 2012
PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 AVRIL 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Daniel LE BRAZ, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Christine
Source officielle8ème chambre 2ème section
65c3da02c432ce7d11a7036a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Didier BOYENVAL de la S.E.L.A.R.L. « DIDIER BOYENVAL AVOCAT-CONSEIL », Cabinet FIDENCIA, Société d’Avocats, avocat au Barreau de NANTES, avocat plaidant et Maître Laurent SIMON de la SELARL Selarl MOREAU
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616307f55a67331bacec3c09
30 mai 2012
30 mai 2012
agissant en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Rémi PAMART, avocat au barreau de PARIS, toque C1917 Assistée de Me Béatrice MOREAU-MARGOTIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e6d
5 février 2016
5 février 2016
X... la somme de 7. 000 euros de dommages-intérêts au titre du préjudice de 500 euros de dommages et intérêts au titre du préjudice moral -Condamné M. Y... à payer à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO00020
16 janvier 2019
16 janvier 2019
_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Christine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101403
5 décembre 2012
5 décembre 2012
Roger X... a été placé sous le régime de la curatelle renforcée par décision du juge des tutelles du tribunal d'instance de Paris 15ème le 23 juin 2009 sur requête de sa fille, Mme Monique X..., Mme Y.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d5
17 juillet 2008
17 juillet 2008
Monsieur Christian G..., né le 04 Avril 1950, demeurant... 2. Monsieur Gaetano H..., né le 09 Août 1945, demeurant... 3.
Source officielleCour d'Appel
6253cc02bd3db21cbdd8ed76
31 janvier 2011
31 janvier 2011
SAS MANPOWER 18 Rue de la Vieille Porte BP 70421 57105 THIONVILLE CEDEX Représentée par Me FARABET (avocat au barreau de PARIS) COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame Monique
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
5fca5a0f0ae03930cbf105f1
17 novembre 2020
17 novembre 2020
- signé par Marie-Christine HEBERT-PAGEOT, Présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition. *** FAITS ET PROCÉDURE Le 24 mai 2012, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162d32d70d46c7f95e826bc
26 septembre 2012
26 septembre 2012
, Présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, Conseiller Madame Monique MAUMUS, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Caroline CHAKELIAN, lors des débats ARRÊT : - contradictoire
Source officiellePage 35 sur 89