Chemin, Toitot, Mme Di Marino, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

Chemin, Toitot, Mme di Marino, conseillers, M. Chapron, conseiller référendaire, M.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Riom, 9 mars 1993), que, propriétaires d'une parcelle cadastrée n 49, anciennement cadastrée 287, délimitée par un chemin

état de cause, les juges du fond sont tenus de s'assurer que les parties ont été mises en mesure d'être entendues ; qu'en statuant comme elle l'a fait, au seul vu d'une mention figurant sur "la chemise

n'est régulière que si l'huissier instrumentaire a réalisé des diligences suffisantes ; qu'en ayant jugé que l'huissier instrumentaire n'avait pas à se rapprocher du mandataire liquidateur de la SAS Cheveux

Dénonçant des odeurs et des fumées provenant de la cheminée de la cuisine de ce restaurant, ils ont obtenu la désignation d'un expert judiciaire, puis ont assigné la société Le Cercle aux fins d'exécution

Délibéré par la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, après débats à l'audience publique du 12 mars 2024 où étaient présents : Mme Martinel, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller doyen, Mme Chevet

dépens comprenant les frais de référé et d'expertise, alors « qu'il résultait des termes clairs et précis du rapport d'expertise judiciaire que sur la longueur totale de la rallonge dégagée, "le cheminement

En conséquence, * Débouter la SARL LA CHEVILLE DES SAVOIES de l'intégralité de ses demandes, * Juger la rupture unilatérale du contrat de la SARL LA CHEVILLE DES SAVOIES comme étant abusive, * Condamner

à son secrétariat le 13 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Origny-en-Thiérache à sa demande de copie de son dossier personnel, notamment des documents suivants : 1) la carrière (chemise

. *** FAITS, PROCÉDURE ET MOYENS DES PARTIES Le 26 décembre 2009, le docteur [S] [V] a réalisé, sur la personne de Madame [O] [I], une réduction de fracture de la cheville par osthéosynthèse,

X... aurait ressenti une douleur à la cheville'. Le certificat médical initial faisait état de 'entorse LLE cheville D'.

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, en début de matinée, dix personnes se sont introduites dans le bloc opératoire du "centre médico-social de la femme" et se sont enchaînées par les chevilles

pas eu de témoin), pour un véhicule automobile d'entreprendre de dépasser un cyclomoteur circulant dans le même sens, et, selon la cour d'appel, à droite de la chaussée, nonobstant la présence d'un chemin

B... et Mme D... ayant été blessés par l'explosion d'un récupérateur de chaleur dans une cheminée, ont assigné en réparation M.

un chemin de chemin d'exploitation ; Qu'en statuant ainsi, alors que la destination du chemin de l'Allumette, dont elle avait constaté l'existence, n'eût été de nature à exclure la qualification de

Un traitement orthopédique par immobilisation de la cheville droite dans une résine cruro-pédieuse et de la cheville gauche dans une botte en résine lui a été prescrit.

qu'après avoir dételé la remorque, Mme X... en avait verrouillé les portes qu'elle avait plaquées contre un mur ; que la manivelle de relevage des béquilles avait été ôtée et un antivol positionné sur la cheville