semaine pendant la seconde partie des vacances d'été 1993, avait assorti ce droit de l'obligation pour Eric Y... de prévenir Valérie X... le 30 juin au plus tard de la date à laquelle il viendrait chercher

elle l'a fait, en l'état d'accords conformes à la tolérance et portant sur une très faible superficie, la cour d'appel, qui n'a pas recherché si les fermiers avaient abandonné aux propriétaires des chevaux

alors, enfin, qu'en se bornant à affirmer que les salariés concernés avaient acquis par leur expérience et les stages de formation suivis, une qualification équivalente aux diplômes requis, sans avoir cherché

valable la clause litigieuse sans rechercher, comme elle y était expressément invitée par les conclusions du promettant, si cette clause ne révélait pas un abus de la part du bénéficiaire qui avait ainsi cherché

factures produites, qui établissaient l'achat très fréquent de produits vétérinaires au cours du mois d'avril, notamment les jours qui ont précédé et suivi l'accident, en raison de la maladie dont le cheptel

X... se défendait d'avoir cherché à nuire à son employeur, de rechercher si la dénonciation auprès de l'administration centrale, découverte après coup par la société Brittany Ferries, ne légitimait pas

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon le jugement déféré, que la société Le Casino de Font-Romeu (la société), propriétaire d'un véhicule automobile d'une puissance fiscale de 30 chevaux

même Code; alors, par ailleurs, qu'en omettant de rechercher si, avant la discorde, l'état de santé de Mme X... nécessitait l'exécution de la charge et si, en dépit de cette mésentente, Mme Z... avait cherché

salarié qu'il envisage de licencier pour une cause économique qu'à la condition qu'il dispose, dans son entreprise, des moyens de ce reclassement; qu'en reprochant à la société Sura de n'avoir pas cherché

novembre 1999), d'avoir dit le licenciement de Mlle X... dépourvu de cause réelle et sérieuse, alors, selon les moyens : 1 / qu'il ne peut d'une part, être reproché à l'employeur de n'avoir pas cherché

de maintenir la privation du salaire afférent à la période de mise à pied, ni refusé de verser ce salaire, dont le salarié n'a été privé qu'en conséquence d'une erreur qu'il n'a lui-même aucunement cherché

Y... en qualité d'apprenti jockey en 1996, avec pour fonction de se consacrer au développement et au bon fonctionnement de l'établissement d'entraînement de chevaux de courses ; qu'en avril 2000, M.

lorsqu'il s'est porté candidat aux élections de la délégation du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ; qu'en s'abstenant de rechercher si le salarié n'avait pas cherché

Jean-Claude X... devait restituer la valeur à la succession, à la mise à disposition du matériel et à l'exécution de travaux pour son exploitation, ainsi qu'à la reprise du matériel et du cheptel ayant

était constitué d'éléments immobilisés ; que la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; 2 / qu'en toute hypothèse, qu'en s'abstenant d'expliquer pourquoi la vente du cheptel

consentie dans l'acte de vente du 25 avril 2012 et le manque de bonne foi des époux [I] qui, nonobstant l'avertissement des exposants, propriétaires du fonds dominant, ont poursuivi leur construction sans chercher

sur les lieux, ce qui aurait permis à la cour d'appel d'apprécier la visibilité du vol allégué et la possibilité d'entendre des échanges verbaux depuis l'endroit où il affirmait être, n'avaient pas cherché

X... est venu me régler son préavis de décembre, ainsi que les leçons et le travail de son cheval du mois dernier. Mon patron, M.