CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 186 résultats pour « Checchi »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02109

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02082

Cassation

23 mars 2016

23 mars 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mars deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01674

Cassation

9 mars 2016

9 mars 2016

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01271

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00899

Cassation

3 février 2016

3 février 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trois février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05148

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05151

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-huit septembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00473

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier février deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01882

Cassation

14 juin 2017

14 juin 2017

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze juin deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02680

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02685

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02696

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02697

Cassation

4 mai 2016

4 mai 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02385

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six avril deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02410

Cassation

6 avril 2016

6 avril 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six avril deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CHAUCHIS

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2013:AV15009

Cassation

8 avril 2013

8 avril 2013

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseiller référendaire et les conclusions de Mme de Beaupuis, avocat général, entendue en ses conclusions orales ; S'agissant d'une demande en répétition de l'indu, la

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR51621

Cassation

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseiller, et les conclusions de M. Bigey, avocat général, après débats en l'audience publique du 9 décembre 2025 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50377

Cassation

17 février 2026

17 février 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, et les conclusions de Mme Gulphe-Berbain, avocate générale, après débats en l'audience publique du 17 février 2026 où étaient présents M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50534

Cassation

24 mars 2026

24 mars 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de Me Descorps-Declère, avocat de M., [Q], [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50540

Cassation

5 mai 2026

5 mai 2026

Sur le rapport de Mme Chauchis, conseillère, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de [K] [J], M. [R] [J] et Mme [E] [C], et les conclusions de M.

Source officielle

Page 35 sur 210

← PrécédentSuivant →