a rendu l'ARRET contradictoire suivant : FAITS-PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES : Par un contrat en date du 17 novembre 1992, les époux X... ont confié à la SARL CIREC "Les Maisons D'ERIC CERUTTI

considérant, dès lors, que nonobstant l'évolution des déclarations, tant du mis en examen qui au fil de l'information tente de minimiser sa responsabilité, notamment en évoquant l'inhibition de son cerveau

{ width:195.31pt; display:inline-block } .s893551A7 { width:37.61pt; display:inline-block } .s89E33FB6 { width:205.97pt; display:inline-block }     DEUXIÈME SECTION     AFFAIRE CERUTI

es-qualité de co-commissaire à l'exécution du plan de la Société JET SEA demeurant La Digue Bas du Fort 97190 LE GOSIER (GUADELOUPE) représenté par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistée de la SCP CERVESI

Madame X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 02 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Céret à sa demande de communication

représentants légaux domiciliés audit siège [Adresse 7] [Localité 9] Représentant : Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 Assistée de : Me Paul-Philippe MASSONI de la SCP CERVESI

PARIS La SOCIETE FONCIÈRE VAN DYCK pris en la personne de ses représentants légaux 4 Avenue Hoche 75008 PARIS représentées par la SCP GOIRAND, avoués à la Cour assistées de Me Armand-René CERVESI

Z...), que toutefois, ce phénomène avait commencé plus d'un an auparavant ainsi qu'il résulte d'un courrier adressé par le maire de VIRY à Mme Z... dans les termes suivants: « Madame: L¿entreprise CERUTTI

[K] était en arrêt pour maladie, d'abord pour un trouble anxio-dépressif et ensuite pour suivre un traitement en radio puis chimiothérapie en raison de la découverte d'une tumeur au cerveau, ont contribué

Tout ce qu’on te demande, s’il te reste encore un peu de cerveau et de bon sens, est de répondre publiquement (...)

service de neurochirurgie de l'hôpital Residencia Valle Hebron de Barcelone, afin de faire l'objet d'une intervention chirurgicale moyennant une électrocoagulation ( radiofrecuencia) d'une partie de son cerveau

 JOBIN, avocat au barreau de BASTIA INTIMÉES : Mme [Z] [V] épouse [G] née le 18 décembre 1972 à [Localité 10] (Seine-[Localité 14]) [Adresse 7] [Localité 1] Représentée par Me Vanina CERVONI

complémentaire le 13 mai 2015 aux termes duquel il conclut notamment que : Cette variante de desserte est présentée sous diverses des dominations : -chemin de [Localité 5], [Adresse 11], -chemin du Gros Cerveau

* * * dont le siège social est : 22 rue Maurice Cerveaux - 51200 EPERNAY, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, représentée par la

A B, représenté par Me Cerveaux, avocat, demande au tribunal : 1°) de condamner la régie communautaire d'eau et d'assainissement " La Créole " à lui verser une somme totale de 31 080,63 euros au titre

Une imagerie par résonance magnétique a été réalisée le 15 novembre 2024 et a révélé des lésions profondes au cerveau.

} .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n° 42948/98 présentée par Gloria CERETTI

A cette date, la maladie se trouvait déjà à un stade avancé et présentait des métastases osseuses, des hématomes au niveau du cerveau et des hémorragies oculaires.