Watelle ; Sur le premier moyen pris en sa seconde branche : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Euri des transports Watelle, était locataire de deux camions

L'assureur a assigné les assureurs du camion impliqué pour obtenir leur condamnation à supporter une partie de l'indemnisation mise à sa charge.

Y..., alléguant avoir été blessé à la main par un caillou lancé par M. X..., a assigné celui-ci en responsabilité et indemnisation de son préjudice ; Attendu que M.

M'Rabet par Maître Calot, avocat au barreau de Reims.

l'examen de 10 disques tachygraphes seulement et qu'en réalité, les allocations casse-croûte étaient parfaitement justifiées dans la mesure où, avant le départ de l'entrepôt, les chauffeurs chargent leur camion

n'est possible que si le montant des fournitures, travaux et services, n'excède pas, pour le montant total de l'opération, le seuil de 700 000 francs toutes taxes comprises ; en l'espèce, l'achat d'un camion

. ; 2 ) "alors que la chambre de l'instruction, qui n'a nullement constaté que l'arme prétendument utilisée lors des faits par Eric X..., qui n'a pas été retrouvée, ait été une arme de calibre 12 mm

incidents et même des accidents n'avait pas réellement pris en mains ce problème; qu'elle n'avait pas notamment fait les efforts de contrôle préalable de ses chantiers, d'équipement pertinent de ses camions

n'est pas nécessaire à la manifestation de la vérité" ; "alors que les conclusions déposées au nom de Stéphane X... dénonçaient l'erreur commise au cours de l'instruction, présentant la cartouche de calibre

leur participation aux faits reprochés ; qu'il est constant que le véhicule Peugeot 405, objet des faits se trouvait garé sur un parking, et qu'il a fait l'objet de dégradations par le lancer d'un caillou

Caillat, demeurant ..., 4°/ de Mme Annie Z..., épouse Caillat, demeurant ..., 5°/ de M. Marc M..., demeurant ..., 6°/ de Q... Marie France D..., épouse M..., demeurant ..., 7°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCP Dupont-Cariot et Depaquit du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 22 septembre 2015), qu'engagé le 18 juin 2001 en qualité de cariste par la société

X... engagé, le 6 mars 1971, en qualité de chauffeur de camion pour le ramassage du lait par la société Bellot, a été licencié le 30 avril 1991 ; Attendu que, pour les motifs exposés dans le mémoire

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 30 avril 2003), que les époux X... ont conclu, le 3 août 1990, un contrat de construction de maison individuelle avec la société Calliope

X... est entrée en collision avec l'arrière d'un camion conduit par M. Y... qui s'apprêtait à tourner sur sa gauche ; que M. X..., blessé, a assigné M.

. ; que l'officier de police judiciaire présent sur les lieux y a saisi un fusil à pompe à canon scié et crosse coupée, la réplique d'un fusil d'assaut de calibre 22 LR, une carabine de calibre 12 mm et

apos;arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 28 mai 2015), que, [S] [W], propriétaire d'une maison et d'un terrain constructible attenant, a consenti une promesse de les vendre à la société Antibes Carnot