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7 216 résultats pour « Brigitte DE SAINT »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721d8cd580146773f805a

Cassation

10 mars 1993

10 mars 1993

Jean-Michel Z..., demeurant "La Motte", Saint-Quintin-sur-Sioule, à Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme), 48) Mme Brigitte Y..., demeurant "La Motte", Saint-Quintin-sur-Sioule, à Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme),

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6162a32436ab09eb9a2fd803

Appel

3 juillet 2012

3 juillet 2012

prud'hommes de BOBIGNY section activités diverses RG n° 08/04025 APPELANT Monsieur [X] [T] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Marisa DIAS, avocat au barreau de SEINE SAINT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d7f

Appel

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Représentant : Me Brigitte BOUILLONNEC de l'AARPI VALORYS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Ornella Z...épouse Y... ...

Source officielle
CC

soc

61372153cd580146773f2d53

Cassation

10 octobre 1990

10 octobre 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte Z..., épouse Thinus, demeurant à Courcelles Chaussy (Moselle), ...

Source officielle
CC

civ1

6137208ecd580146773eb93f

Cassation

11 juin 1991

11 juin 1991

Hubert B..., demeurant ..., à Saint-Barthélémy d'Anjou (Maine-et-Loire), 2°) de Mme Marie-Madeleine X..., veuve de M.

Source officielle
CC

civ1

61372313cd58014677405122

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

Didier Y..., demeurant ..., 6°/ de Mme Brigitte Y..., demeurant ..., 7°/ de la compagnie d'assurances Groupama, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Source officielle
CC

civ1

613721a1cd580146773f5649

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

Guy C..., demeurant Les Orangers, ... à Saint-Raphaël (Var), 2°) M. Didier C..., demeurant ... à L'Ha -Les-Roses (Val-de-Marne), 3°) Mme X...

Source officielle
CC

civ2

613720dfcd580146773ef1b1

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Geneviève Z..., épouse Y..., demeurant au Luc en Provence (Var), quartier Sainte-Brigitte

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67055f691296b51ba2a928c5

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Portalis DB3Z-W-B7H-GNUD NAC : 10F JUGEMENT CIVIL DU 08 Octobre 2024 **************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION AYANT DÉLIBÉRÉE APRES DÉBATS DEVANT UN JUGE RAPPORTEUR Président : Madame Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e135

Appel

26 février 2010

26 février 2010

CIVILE ARRET DU 26 FEVRIER 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal d'instance de Fort de France en date du 14 mai 2007, enregistré sous le no 06/ 000226 APPELANTE : Madame Brigitte

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616250f8929f6bffa995b372

Appel

15 janvier 2013

15 janvier 2013

BOITAUD, Présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente et par Monsieur Polycarpe GARCIA, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90d8e

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

C/ Antoine Y..., Perine Z..., Joëlle Z..., Brigitte Y...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6360cab33c369c7f749970f5

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

[Y] [L] a été admis en soins psychiatriques sans consentement à l' Etablissement Public de Santé (EPS) de [6].

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101565_20231018

Administratif

18 octobre 2023

18 octobre 2023

A B a intégré la gendarmerie nationale en 2001 et a été affecté à compter du 16 septembre 2010 à la brigade de proximité de Tournon-Saint-Martin (Indre) en qualité d'enquêteur.

Source officielle
CC

civ2

613720c0cd580146773ee130

Cassation

24 février 1988

24 février 1988

Christian A..., demeurant à Mirecourt (Haut-Rhin), habitation à loyer modéré Val Arcole, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1986 par la cour d'appel d'Angers, au profit de : 1°/ Mademoiselle Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90a94

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

d'inscription au répertoire général : Q 13/ 02972 Décision déférée : ordonnance du 20 septembre 2013, à 18h15, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Bobigny Nous, Brigitte

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424629

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, des articles 75 à 78, 385, 427, 591 et 593, D. 10 et D. 11 du Code de procédure pénale, R. 234-4 du Code de la route, L. 3341-1 du Code de la santé

Source officielle
TJ

REFERES

69dd4171cdc6046d471faa0c

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Le 16 juin 2025, l’Agence Régionale de Santé a fait procéder à une expertise des bruits provoqués par l’activité de la SARL Maçonnerie [D]. Le rapport a été rendu le 26 juin 2025.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668c15d2894f7f4d2e0342f9

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

] NEE [W] [Adresse 8] [Localité 25] Rep/assistant : Me Laurent BENOITON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.

Source officielle
CC

soc

613722cacd580146774017c2

Cassation

29 octobre 1996

29 octobre 1996

F..., demeurant 07200 Saint-Sernin, 9°/ de Mme Aline G..., demeurant 27, Cité Pré Lafond, 07200 Saint-Didier-sous-Aubenas, 10°/ de Mme Marie H..., demeurant: 07200 La Chapelle-sous-Aubenas, 11

Source officielle

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