AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721d8cd580146773f805a
10 mars 1993
10 mars 1993
Jean-Michel Z..., demeurant "La Motte", Saint-Quintin-sur-Sioule, à Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme), 48) Mme Brigitte Y..., demeurant "La Motte", Saint-Quintin-sur-Sioule, à Saint-Pardoux (Puy-de-Dôme),
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162a32436ab09eb9a2fd803
3 juillet 2012
3 juillet 2012
prud'hommes de BOBIGNY section activités diverses RG n° 08/04025 APPELANT Monsieur [X] [T] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Marisa DIAS, avocat au barreau de SEINE SAINT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d7f
19 octobre 2017
19 octobre 2017
Représentant : Me Brigitte BOUILLONNEC de l'AARPI VALORYS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Madame Ornella Z...épouse Y... ...
Source officiellesoc
61372153cd580146773f2d53
10 octobre 1990
10 octobre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Brigitte Z..., épouse Thinus, demeurant à Courcelles Chaussy (Moselle), ...
Source officielleciv1
6137208ecd580146773eb93f
11 juin 1991
11 juin 1991
Hubert B..., demeurant ..., à Saint-Barthélémy d'Anjou (Maine-et-Loire), 2°) de Mme Marie-Madeleine X..., veuve de M.
Source officielleciv1
61372313cd58014677405122
9 juin 1998
9 juin 1998
Didier Y..., demeurant ..., 6°/ de Mme Brigitte Y..., demeurant ..., 7°/ de la compagnie d'assurances Groupama, dont le siège social est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
Source officielleciv1
613721a1cd580146773f5649
7 avril 1992
7 avril 1992
Guy C..., demeurant Les Orangers, ... à Saint-Raphaël (Var), 2°) M. Didier C..., demeurant ... à L'Ha -Les-Roses (Val-de-Marne), 3°) Mme X...
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef1b1
9 mars 1989
9 mars 1989
d'un jugement rendu le 30 janvier 1989 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Madame Geneviève Z..., épouse Y..., demeurant au Luc en Provence (Var), quartier Sainte-Brigitte
Source officielle1ère Chambre
67055f691296b51ba2a928c5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Portalis DB3Z-W-B7H-GNUD NAC : 10F JUGEMENT CIVIL DU 08 Octobre 2024 **************** COMPOSITION DE LA JURIDICTION AYANT DÉLIBÉRÉE APRES DÉBATS DEVANT UN JUGE RAPPORTEUR Président : Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e135
26 février 2010
26 février 2010
CIVILE ARRET DU 26 FEVRIER 2010 Décision déférée à la cour : Jugement du tribunal d'instance de Fort de France en date du 14 mai 2007, enregistré sous le no 06/ 000226 APPELANTE : Madame Brigitte
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616250f8929f6bffa995b372
15 janvier 2013
15 janvier 2013
BOITAUD, Présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente et par Monsieur Polycarpe GARCIA, greffier présent lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d8e
4 décembre 2013
4 décembre 2013
C/ Antoine Y..., Perine Z..., Joëlle Z..., Brigitte Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6360cab33c369c7f749970f5
28 octobre 2022
28 octobre 2022
[Y] [L] a été admis en soins psychiatriques sans consentement à l' Etablissement Public de Santé (EPS) de [6].
Source officielle1ère chambre
DTA_2101565_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
A B a intégré la gendarmerie nationale en 2001 et a été affecté à compter du 16 septembre 2010 à la brigade de proximité de Tournon-Saint-Martin (Indre) en qualité d'enquêteur.
Source officielleciv2
613720c0cd580146773ee130
24 février 1988
24 février 1988
Christian A..., demeurant à Mirecourt (Haut-Rhin), habitation à loyer modéré Val Arcole, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1986 par la cour d'appel d'Angers, au profit de : 1°/ Mademoiselle Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90a94
25 septembre 2013
25 septembre 2013
d'inscription au répertoire général : Q 13/ 02972 Décision déférée : ordonnance du 20 septembre 2013, à 18h15, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Bobigny Nous, Brigitte
Source officiellecr
61372649cd58014677424629
7 septembre 2004
7 septembre 2004
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, des articles 75 à 78, 385, 427, 591 et 593, D. 10 et D. 11 du Code de procédure pénale, R. 234-4 du Code de la route, L. 3341-1 du Code de la santé
Source officielleREFERES
69dd4171cdc6046d471faa0c
13 avril 2026
13 avril 2026
Le 16 juin 2025, l’Agence Régionale de Santé a fait procéder à une expertise des bruits provoqués par l’activité de la SARL Maçonnerie [D]. Le rapport a été rendu le 26 juin 2025.
Source officielleChambre des référés
668c15d2894f7f4d2e0342f9
4 juillet 2024
4 juillet 2024
] NEE [W] [Adresse 8] [Localité 25] Rep/assistant : Me Laurent BENOITON, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION M.
Source officiellesoc
613722cacd580146774017c2
29 octobre 1996
29 octobre 1996
F..., demeurant 07200 Saint-Sernin, 9°/ de Mme Aline G..., demeurant 27, Cité Pré Lafond, 07200 Saint-Didier-sous-Aubenas, 10°/ de Mme Marie H..., demeurant: 07200 La Chapelle-sous-Aubenas, 11
Source officiellePage 35 sur 361
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