CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le treize juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingtcinq juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de Bouillane

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le huit février mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le quatre janvier mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE

cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 juin 1993, où étaient présents : M. de Bouillane

Marius Z..., demeurant ... à Bourg-en-Bresse (Ain), 4 ) l'entreprise Laurent Bouillet, dont le siège social est ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant audit siège

financière et économique, 3 octobre 2000 B n° 146, rectifié par l'arrêt du 28 novembre 2000), que les sociétés Hôtel Béléna, Liliabail et Jacques Laine ayant été mises en liquidation judiciaire, la SCP Bouillot-Deslorieux

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juillet 2022 sous le n° 2205300, Mme B C, ayant pour avocat Me Bouillet, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

D..., représenté par Me Bouillet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 mars 2024 par laquelle la préfète de l’Ain a rejeté sa demande d’autorisation de regroupement familial présentée

généralement deux plantes qui agissant en synergie donnent une activité thérapeutique maximale"; qu'il y est encore précisé que l'infusion d'un sachet contenant 1 g de plante dans 1/4 de litre d'eau bouillante

permis de construire en vue de la régularisation d'une extension, de la réalisation d'une piscine et d'un local technique, et de la reconstruction d'un mur de clôture sur un terrain situé rue Jacques Bouillet

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 26 mars 2026 : – le rapport de Mme Gros, première conseillère, – les observations de Me Bouillet, représentant M.

M'bouillet A, représenté par Me Traore, demande au tribunal : 1°) d'annuler, d'une part, la décision du 9 novembre 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa d'entrée

Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jorda, conseillère ; - les observations de Me Bouillet, représentant M.

société Sogea Nord-Ouest (la société Sogea), intervenant en qualité d'entreprise générale ; que la société Sogea a sous-traité le lot "plomberie-sanitaire-climatisation- chauffage" à la société Laurent Bouillet

détenu au Centre pénitentiaire de DUCOS ... 97224 DUCOS (MARTINIQUE) Non comparant, ayant refusé d'être entendu par visio conférence INTIMES : Madame Christelle Y... ... ... 97125 BOUILLANTE

BATIGNOLLES ENERGIE - BORJA C/ [G] [S] INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 4/11/2022 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Vincent BOUILLAUD