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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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5ème et 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036637104
22 février 2018
22 février 2018
La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Bertrand, avocat de MmeC.... 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe2bd3db21cbdd8e87b
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Jugement rendu(e) le 26 Novembre 2009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 08/1571 Copies exécutoires délivrées à : Me Bertrand
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2024:C210028
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 JANVIER 2024 1°/ La société Groupement cinématographique Odetto et associés (GCOA), société anonyme, 2°/ la société Les Cinémas Bertrand
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007932987
29 mai 1996
29 mai 1996
Jean-Pierre Y..., Jean X..., Daniel Z..., Bertrand Y... et André Y... et à Mme Marie-Madeleine Z... une somme de 1 494 F,13 au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007941131
6 mai 1996
6 mai 1996
Bertrand X..., demeurant Borde Blanche à Albias (82 350) ; M.
Source officielle9ème chambre
CETAT:CETATEXT000034330359
31 mars 2017
31 mars 2017
Mme B...demande au Conseil d'Etat 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à sa demande ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 500 euros à verser à Me Bertrand
Source officielle4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:476445.20240725
25 juillet 2024
25 juillet 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Bertranges.
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
6947226975782d5f060f946b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
AUVERGNE BERTRAND AUTO a formulé des protestations et réserves. Pour le surplus, il est renvoyé à l’assignation et aux conclusions régulièrement déposées.
Source officiellecr
613724eecd580146774198d5
20 janvier 1988
20 janvier 1988
condamner le docteur Philippe C... à leur verser des dommages-intérêts en réparation du préjudice causé par le fait de s'être abstenu volontairement, le 30 octobre 1981, de porter secours à l'enfant Bertrand
Source officielle9ème chambre
DTA_2006639_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Une note en délibéré présentée par Me Bertrand pour Mme B a été enregistrée le 25 avril 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906af
14 mai 2013
14 mai 2013
Bertrand X...a régulièrement relevé appel de cette décision par lettre recommandée postée le 23 août 2011.
Source officiellePOLE CIVIL section 3
681290bbd554c55098ec9778
2 avril 2025
2 avril 2025
en date des 7, 8 et 9 avril 2021, Madame [E] [Y] a assigné devant le présent tribunal Maître [R] [M], notaire à Nancy, Monsieur [I] [W], Madame [O] [W], née [T], la SAS LE FIL A L’IMMO et la SARL BERTRAND
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd8634b
22 mai 2002
22 mai 2002
DU 22 Mai 2002 ------------------------- M.F.B Bertrand X...) C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd9019b
23 janvier 2013
23 janvier 2013
C/ FILIPPI COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS JANVIER DEUX MILLE TREIZE APPELANT : Monsieur Bertrand René Emile Felix X...
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007792891
6 juin 1990
6 juin 1990
administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à ce que soit suspendue l'astreinte administrative prononcée par l'arrêté en date du 26 mai 1988 par lequel le maire de Paris a mis en demeure la société Bertrand
Source officielle4ème chambre 2ème section
678172dd6d34da2cbdcda0d5
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Portalis 352J-W-B7H-C2NP6 N° MINUTE : ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE ET D’ACTION rendue le 09 janvier 2025 DEMANDEURS Monsieur [O] [K] [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Bertrand
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007932854
20 mai 1996
20 mai 1996
Bertrand X..., - les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372333cd58014677406c35
30 mars 1999
30 mars 1999
.., demeurant ... de Rothschild, 06130 Grasse, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre civile et sociale), au profit de la société Payan Bertrand
Source officiellesoc
61372409cd5801467741169e
12 novembre 2002
12 novembre 2002
X..., engagé le 18 mai 1983 par la société transports Bertrand et fils en qualité de chauffeur transports en commun a été victime d'un accident du travail le 23 septembre 1996 ; que déclaré par le médecin
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022513019
23 juillet 2010
23 juillet 2010
Bertrand A, demeurant ... ; M.
Source officiellePage 35 sur 1066