Codes de loi français

Article Annexe I

Dispositifs de sécurité Dans le cas des installations en libre service, l'ouverture du clapet du robinet et son maintien en position ouverte ne peuvent s'effectuer sans intervention manuelle. 2.2.11.

Article Annexe I

Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation. 2.4.2.

LEGIARTI000033908812

pathologies psychiatriques Les informations suivantes doivent en principe être recueillies : description du tableau clinique, critères diagnostiques, en référence à des classifications reconnues (classification internationale des maladies : CIM10, ou manuel

Article 11

Le Gouvernement remet au Parlement, dans les six mois suivant l'adoption de la présente loi, un rapport sur la nécessité de rénovation des barrages manuels du réseau fluvial magistral, sur le coût global de ces interventions et les modalités de financement

Article cahier des charges

Moulage. 100 % manuel à la louche ou à la pelle. Documentaire et/ou visuel. Salage. A compter du moulage et au plus tard 24 heures après démoulage 100 % au sel sec. Documentaire et/ou visuel. Durée d'affinage. 10 jours minimum après démoulage.

Article Annexe IV

Si l'incubateur n'est pas équipé d'un système de retournement automatique, les oeufs doivent être retournés manuellement au moins deux fois par jour.

Article Cahier des charges

Jusqu'au 84e jour : gluten de maïs ou gluten de blé ≤ 500 g par volaille en moyenne Finition des volailles En épinette, local spécifique sombre, calme et aéré Visuel Opération de finition de plumaison et de nettoyage des collerettes Manuelle

LEGIARTI000046501831

ANNEXE NUMÉRO RÉGION DÉPARTEMENT IDENTIFIANT NOM DE LA ZONE / COMMUNES OPÉRATEURS POINTS D'INTÉRÊT X Y IDENTIFIANT NOMBRE (RGF93/Lambert-93 - (RGF93/Lambert-93 - 2019_04_01-1 Auvergne-Rhône-Alpes Ain 2019_LOT2_ZN_01_008 GROSLÉE-SAINT-BENOÎT

Article Annexe I (suite)

À partir : - de la documentation comptable, juridique, fiscale et économique de l'entreprise ; - des outils de gestion du temps ; - des ordres de priorité ; - d'outils manuels ou informatiques adaptés ; - de l'analyse de l'activité en tâches ; - de méthodes

Article Annexe B

212-4-2 du Code du Travail. (416) Cet indicateur peut être calculé sur la dernière période de référence. (417) Préciser, le cas échéant, les conditions restrictives. (423) Décret relatif aux conditions d'accès à la retraite de certains travailleurs manuels

Article Annexe IV

Nettoyage des filtres : Selon les prescriptions du fabricant (manuel d'entretien) ou tous les 5 cycles pour le filtre à air primaire et le filtre à épingles et tous les 10 cycles pour le filtre à air secondaire, s'il existe. VII-4.2.

Article ANNEXE I

. - Hygiène IV.4.1 Les espaces de change, ou sanitaires, disposent de poubelles pour couches usagées à ouverture non-manuelle ou se manipulant d'une seule main.

Article ANNEXE

Les lave-mains ne peuvent être installés que dans les vestiaires ou sas et ne pas avoir de commande manuelle. Dans les zones de préparation, ne sont pas entreposés cartons et dossiers.

Article 229-II-1.10

Chaque porte à glissières étanche à l'eau mue par une source d'énergie doit être pourvue d'un mécanisme individuel actionné manuellement. Il doit être possible d'ouvrir et de fermer la porte à la main d'un côté et de l'autre de la porte même. 3.3.

Article Annexe I (suite)

DOUBLE COMMANDE MANUELLE 12.2.4. DOUBLE COMMANDE ACCÉLÉRATEUR 12.2.5. DOUBLE COMMANDE FREINAGE 12.2.6. DOUBLE COMMANDE DE DÉBRAYAGE 14.

LEGIARTI000026498432

Soudage manuel. Réalisation et montage en tuyauterie. Conduite d'équipement de fabrication de papier ou de carton. Conduite d'installation de pâte à papier. Conduite d'équipement de formage des plastiques et caoutchoucs.

Article Annexe A

(412) Au sens de l'article L. 212-4-2 du Code du Travail. (422) Décret relatif aux conditions d'accès à la retraite de certains travailleurs manuels.

LEGIARTI000036979330

. - 2 % si la superficie à désenfumer est inférieure à 1600 m 2 2 Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. 2.3 Accessibilité L'installation est accessible pour permettre l'intervention des services d'incendie et de secours

Article Annexe I

Le dispositif doit être conçu de manière à empêcher le démarrage manuel du véhicule à moteur.