Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c9fabd3db21cbdd89b4f
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a390
11 mars 2008
11 mars 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleRéférés
69f3be66cdc6046d472357ae
9 avril 2026
9 avril 2026
Demandeurs aux termes d’une requête présentée par Maître Anaïck CONNAN, avocate au barreau de NANTES, le 26 mars 2026 D'UNE PART ET Monsieur [D] [F], demeurant [Adresse 3] Représentant : Maître Benjamin
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6960ec99cdc6046d47bcf14f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
de Créteil le 15 Octobre 2024 Appelant : Monsieur [E] [L], représenté par Me Chang hua PENG, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier 24/05207 Intimée : Madame [Z] [M], représentée par Me Benjamin
Source officielleJEX MOBILIER
697b2abacdc6046d47155a92
3 octobre 2025
3 octobre 2025
ANJ INVEST [Adresse 3] [Localité 2] Comparant concluant et plaidant par Me Benjamin ENOS, avocat au barreau de LA ROCHELLE ; Me Benoist, avocat au barreau des deux-Sèvres, postulant, substitué à l’audience
Source officielle.
SELAS VERMUE représentée par Me Stéphane VERMUEc/SAS PRO
69e750c3cdc6046d47fffaf3
15 avril 2026
15 avril 2026
PRO.ECO.LOGIS avec renvoi au 6 mai 2026, Qu'il convient donc de statuer dans les termes ci-après, PAR CES MOTIFS ORDONNONS la radiation de l'instance, DIT que la SAS PRO.ECO.LOGIS supportera les dépens
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
6698105fb60c111a421cb2f1
15 juillet 2024
15 juillet 2024
premier ressort, Vu les articles L.663-2 et L.663-3 du code de commerce, CONSTATE l’impécuniosité de la procédure de liquidation judiciaire de l’Association RECONNAISSANCE PRODUCTION, demeurant 16 rue Benjamin
Source officielleREFERES
6865a76e72b7e1b6bf1e3879
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Localité 5] NATIONALE COMMERCES immatriculée au RCS de [Localité 3] n° 848 608 618, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin COIRON de la SELARL ETHIS AVOCATS, avocats
Source officielleREFERES
6865a76e72b7e1b6bf1e3892
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[Localité 6] NATIONALE COMMERCES immatriculée au RCS de [Localité 3] n° 848 608 618, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Benjamin COIRON de la SELARL ETHIS AVOCATS, avocats
Source officielle1ère Chambre civile
65434b1f0147228318b91407
25 octobre 2023
25 octobre 2023
BENJAMIN [X] COUVERTURE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Nicolas DELAPLACE, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier E0001XBB INTIMEE
Source officielleCour d'Appel
6253cb8dbd3db21cbdd8dc3c
11 avril 2011
11 avril 2011
SOCIETE ADIA 7 rue Louis Guérin BP 22133 69603 VILLEURBANNE Représentant : Me Benjamin GEVAERTet Anne LAMBERT (avocat au barreau de PARIS) APPELANTE CPAM DE LA SARTHE 178 avenue Bollée
Source officiellesoc
613720e8cd580146773ef628
25 mai 1989
25 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur BENJAMIN Guy Entreprise "EN.GE.BAT", dont le siège social est ..., Bâtiment B. 49, Centre Commercial
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915bb
13 mai 2014
13 mai 2014
Benjamin Y...
Source officielleChambre 01
69669ab5cdc6046d472d84f8
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[O] [C] [Adresse 12] [Localité 16] représenté par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE Mme [U] [C] [P] [Adresse 7] [Localité 10] représentée par Me Benjamin MILLOT, avocat au barreau de LILLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69e1cbedcdc6046d47894b8b
16 avril 2026
16 avril 2026
qui suivront le sort des dépens de l'instance au fond.
Source officielle14e Chambre
6034c51fbd0828b01483a3a2
28 septembre 2016
28 septembre 2016
MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Jean pierre BINON, avocat au barreau de MARSEILLE Me Benjamin
Source officielleChambre civile Section 1
698edbb1cdc6046d472bacd4
16 juillet 2025
16 juillet 2025
de Me Benjamin GENUINI de l'AARPI ARNA, avocat au barreau de BASTIA N° RG 23/00015 - N° Portalis DBVE-V-B7H-CFQO Chambre civile Section 1 Minute n° Appel d'une décision du TJ HORS JAF, JEX, JLD
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e3
15 février 2017
15 février 2017
X... au paiement des dépens. Par déclaration reçue le 4 novembre 2015 M. X... a interjeté appel de ce jugement.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310042
22 janvier 2026
22 janvier 2026
deux domiciliés [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° T 24-19.317 contre l'arrêt rendu le 25 juin 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-1), dans le litige les opposant à la société Benjamain
Source officielleCtx Gal inf 10.000€
6978ff85cdc6046d47e4813d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] MINUTE N°2026/8 AFFAIRE : N° RG 25/00270 - N° Portalis DBYA-W-B7J-E32TH Copie exécutoire à : Me Benjamin EQUIN Le :
Source officiellePage 35 sur 371