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8 884 résultats pour « Benjamin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007631644

Admin. suprême

15 mai 1992

15 mai 1992

Benjamin X..., demeurant ... Fédération à Paris (75015) ; M.

Source officielle

Page 35 sur 445

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CA

Chambre 4-8a

69f2edaacdc6046d470d5519

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Mars 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66c38b0bf20c06e7d9fe847e

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

chambre du conseil le 11 Janvier 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [D] [S] épouse [W] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 12] [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

6712a37d6a642c49b871b41b

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

demeurant [Adresse 3] défaillant Mme [F] [C], demeurant [Adresse 3] défaillant Mme [G] [S]-[C], demeurant [Adresse 2] - CANADA défaillant Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

6712a37f6a642c49b871b464

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

LES CRECHES O PTIT MOME, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Arnaud BOIX, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, greffier, Vu

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021298079

Admin. suprême

18 novembre 2009

18 novembre 2009

Vu la requête, enregistrée le 10 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle Benjamine C, représentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9febd3db21cbdd89c32

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

MINEURS : Benjamin, Bryan et William A..., dispensés de comparaître.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b6c32ecdc6046d47c18977

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Juges, Madame Laurence DUBOIS Commis Greffier, J2025000002 en jonction des affaires : 2024008947 - ENTRE - Madame[G]e[R]O épouse[A]A[J]d,[Adresse 1]S demanderesse représentée par Maître CHEVALIER Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

66b114a8df1f582838329b4e

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

2] représentée par Me Sophie D’ETTORE, avocat au barreau de LILLE, postulant et M Johanna PREVOST, avocat au barrea ude PARIS, plaidant Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

662b440efe25450008314db6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

cour : Ordonnance rendue le 13 Septembre 2023 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° RG : 23/1823 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.04.2024 à : Me Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

65d4f900157826b34459e7ec

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

syndic en exercice la SARL CITYA DESCAMPIAUX VAUBAN, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Emilie CHEVAL, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle
TJ

Chambre 01

6890f78c7f819a118aa2501f

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[U] [S], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Laurent CALONNE, avocat au barreau de LILLE Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin LAPLUME, greffier, Vu les articles 394

Source officielle
TJ

Chambre 01

6890f78e7f819a118aa2507b

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ACADEMIE, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Guillaume HERBET, avocat au barreau de LILLE, Me Olivier HUGOT, avocat au barreau de PARIS Nous, Marie TERRIER, juge de la mise en état, assistée de Benjamin

Source officielle
CA

ETRANGERS

65a240d57ca18b0008e58422

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de [J] [V] né le à [Localité 2] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 12/01/2024 à 13 h 24 par courriel, par Me Benjamin

Source officielle
CA

ETRANGERS

65a240dd7ca18b0008e58426

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

prolongation du maintien au centre de rétention de : [L] X SE DISANT [R] né le 02 Mai 1982 à [Localité 1] de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 12/01/2024 à 13 h 24 par courriel, par Me Benjamin

Source officielle
TJ

PPP Référés

65aebc4b54a01215df7628fe

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

BATI PRO 47 C/ [J] [Z] - Expéditions délivrées à Me Benjamin ECHALIER Me Jennifer POUJARDIEU - FE délivrée à Le 19/01/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX [Adresse 5] [Adresse 5]

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

6a15e8f5cdc6046d4705afcf

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à : - Me Benjamin MAY #T04 - Me Mélanie ERBER  #P0053 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/13868 N° Portalis 352J-W-B7H-C3DQN

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008047990

Admin. suprême

28 mai 2001

28 mai 2001

Benjamin X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007974718

Admin. suprême

11 juin 1997

11 juin 1997

Benjamin X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019674445

Admin. suprême

13 octobre 2008

13 octobre 2008

Benjamin A, demeurant ... ; M.

Source officielle