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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 5
615e0e1bc25a97f0381f5241
10 février 2015
10 février 2015
FRANCOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
60375ad7cc62f838777dada7
7 avril 2015
7 avril 2015
LE FRANÇOIS, Présidente de chambre, entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
63bfb3315e2fbe7c90043859
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Représentée par Me Nafissa BENAISSA
Source officielleChambre Commerciale
6363689337e31b7f74444ad7
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Représentant : Me Alexandre BENAZDIA, avocat au barreau de CUSSET/VICHY APPELANTE ET : La société [T] FAMILY SARL immatriculée au RCS de Bastia sous le n° 530 956 333 00013 [Adresse 12] [Localité
Source officielle2ème chambre section B
64a8ff6703029105dbedc22e
7 juillet 2023
7 juillet 2023
Localité 6] (CAMBODGE) '[Adresse 2] [Adresse 2] CAMBODGE Représentée par Me Philippe PERICCHI de la SELARL AVOUEPERICCHI, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Laurence MIARA BENADIBA
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68676a34ae73470041cef8e5
3 juillet 2025
3 juillet 2025
numéro 822 640 488, dont le siège social est sis [Adresse 1] à GRADIGNAN (33170), prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Mustapha BENBADDA
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616246d0af0a1de0eb1b660e
21 janvier 2014
21 janvier 2014
- signé par Madame Catherine LE FRANCOIS, président et par Madame Aouali BENNABI, greffier présent lors du prononcé. Le 24 septembre 2007, M.
Source officielleChambre 1 A
69d7451dcdc6046d479c9588
1 avril 2026
1 avril 2026
judiciaire de MULHOUSE - 1ère chambre civile APPELANTS : Madame [H] [A] [Adresse 1] Monsieur [R] [A] [Adresse 1] Représentés par Me Marion POLIDORI, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me BENBADDA
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-147567
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Benabbas, ce qui renvoyait à une inscription « 36 800 francs, Lyeso » trouvée dans le carnet de comptes d’A. T. et aux déclarations de B. B.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0d1fc25a97f0381f4bde
27 janvier 2015
27 janvier 2015
- signé par Madame Catherine LE FRANÇOIS, présidente, et par Madame Aouali BENNABI, greffier présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0d78c25a97f0381f4d7f
10 février 2015
10 février 2015
- signé par Madame Catherine LE FRANÇOIS, présidente et par Madame Aouali BENNABI, greffier présente lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre Civile
688d9c8aa7cb93066e443920
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Avril 2022, enregistrée sous le n° 21/02406 APPELANTS : Monsieur [A] [U] [Adresse 2] [Localité 7] Madame [N] [V] [W] épouse [U] [Adresse 2] [Localité 7] représentés par Me Saphia BENHAMIDA
Source officielleChambre Sociale
6538b4377ffc2c8318ee020e
24 octobre 2023
24 octobre 2023
la clôture des débats, la cour a ordonné la révocation de l'ordonnance de clôture et sa fixation au 3 juillet 2023 pour prendre en compte la constitution de Maître Martel en lieu et place de Maître Benazdia
Source officielle1re chambre 1re section
60325e322f024d93505df44a
16 février 2018
16 février 2018
JOLY, syndic [Adresse 3] [Adresse 4] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 16005 - Représentant : Me Laurence MIARA BENADIBA
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0ddfc25a97f0381f5015
2 décembre 2014
2 décembre 2014
- signé par Madame Catherine LE FRANÇOIS, Présidente, et par Madame Aouali BENNABI, greffier présente lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6036bb6ca656b65bacbaa45d
8 septembre 2015
8 septembre 2015
LE FRANÇOIS, Présidente de chambre entendue en son rapport Monsieur Christian BYK, Conseiller Mme Patricia LEFEVRE, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Aouali BENNABI
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6352369d8c924eadffcc4746
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ayant son siège social, [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Antoine Le Gentil, avocat au barreau d'Arras, avocat constitué assistée de Me Laurence Miara Benadiba, avocat au barreau de Paris
Source officielleChambre Sociale
62736aeca58162057dac68a5
3 mai 2022
3 mai 2022
NSE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 6] [Localité 8] Représentée par Me Alexandre BENAZDIA, avocat au barreau de CUSSET/VICHY
Source officielleChambre Sociale
62736aeca58162057dac68a7
3 mai 2022
3 mai 2022
NSE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 8] [Localité 10] Représentée par Me Alexandre BENAZDIA, avocat au barreau de CUSSET/VICHY
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61629870201c88caf8c4e190
4 février 2014
4 février 2014
- signé par Madame Catherine LE FRANCOIS, présidente et par Madame Aouali BENNABI, greffier présente lors du prononcé.
Source officiellePage 35 sur 36