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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2404127_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Au cours de l'audience publique du 4 juillet 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2404260_20240820
20 août 2024
20 août 2024
Au cours de l'audience publique du 4 juillet 2024 tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience, M. C a lu son rapport. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées.
Source officiellesoc
6137234ccd58014677407f3f
16 juin 1999
16 juin 1999
Mohamadi X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Bec Frères, société anonyme, dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2504873_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner l'expulsion sans délai de Mme A du logement mis à sa disposition par le centre d'accueil pour demandeurs d'asile Fiac situé à Berck
Source officielleciv3
Attendu que pour la débouter de ses demandes forméesc/MM. Y
ECLI:FR:CCASS:2011:C300450
28 avril 2011
28 avril 2011
Y... et Z..., architectes, la société Cebtp-Solen, géotechnicien, la société BECT chargée des études techniques et du suivi des travaux et la société Sacieg, entreprise générale assurée auprès de la société
Source officielleCour d'Appel
6253c90bbd3db21cbdd87168
8 septembre 2004
8 septembre 2004
C/ SA BEC FRERES COUR D'APPEL DE MONTPELLIER - CHAMBRE SOCIALE - ARRET DU 08 SEPTEMBRE 2004 FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS Madame Guylaine X..., employée par la S.A BEC FRERES en qualité d'ingénieur depuis
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-1591
24 mars 2009
24 mars 2009
On the morning of 8 March 2001 Mr Beker was found shot in the head in the dormitory of the military barracks where he was stationed.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300392
24 mars 2009
24 mars 2009
octobre 2007), que la société civile immobilière 25 avenue Saint-Barnabé (la SCI), maître de l'ouvrage, a, par un marché d'entreprise principal conclu à forfait le 30 septembre 1997, chargé la société Bec
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2501552_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
Article 2 : Le premier titre et le point 2 des motifs de l'ordonnance n° 2501552 du 28 mars 2025 sont modifiés comme suit : " Sur l'intervention volontaire de la société pétrolière du Bec d'Ambès :
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6033524b4276eb0341d38bca
7 juillet 2017
7 juillet 2017
, la SOCIETE BECT (BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEIL TECHNIQUE) sollicite la confirmation du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda0
15 octobre 2008
15 octobre 2008
CO. a brutalement rompu son engagement de vendre l'avion BEECH CRAFT KING AIR 90 immatriculé F-GCTR no LA 115 à la société L. S. T.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2406061_20240829
29 août 2024
29 août 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique tenue en présence de Mme Van Der Beek, greffière d'audience : - le rapport de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10470
19 mai 2021
19 mai 2021
U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 19 MAI 2021 La société Razel Bec
Source officielleciv3
61372497cd58014677416c32
28 mars 2006
28 mars 2006
rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 26 janvier 2006, Me X..., avocat à la Cour de Cassation, a déclaré au nom du syndicat des copropriétaires du Bec
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2302655_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
Le département de la Haute-Garonne ne conteste pas cette causalité en affirmant en défense " qu'EJL et Razel-BEC sont exclusivement à l'origine des dommages dont se prévaut M. B ". 7.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018007162
21 septembre 2007
21 septembre 2007
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 16 mai et 16 septembre 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Becky A, demeurant ... ; Mlle A demande
Source officielleciv3
6137234fcd580146774081e4
1 juin 1999
1 juin 1999
Gérard X..., mandataire judiciaire, agissant en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société à responsabilité limitée Beco, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1997 par
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2208733_20230223
23 février 2023
23 février 2023
a été attribué à la société Eiffage Energie IdF ; - le lot n°3 " Battage des pieux " a été attribué à la société Bois Loisirs Créations ; - par un contrat du 13 septembre 2021, l'entreprise Razel-Bec
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
êts Kawkac/Pologne et Natoli c
ECLI:CEDH:003-68724-69192
9 janvier 2001
9 janvier 2001
3) Beck c.
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd856fa
22 juin 2001
22 juin 2001
DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section B AL/CW RG N 2 B 200001224 MINUTE N 2M 656.2000 Copie(s) exécutoire(s) délivrée(s) à : Maître BECKERS Maîtres SENGEL, CROVISIER & DUBOIS Le 22 juin 2001 Le Greffier république
Source officiellePage 35 sur 322