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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215826_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215827_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215828_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215829_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215830_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215831_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215832_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215833_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215834_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

B..., architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d’expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215835_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2215836_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

C B, architecte, demeurant 11 rue Léon et Alphonse Séché à Nantes (44000), est désigné en qualité d'expert.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcdbd3db21cbdd8e52e

Appel

8 novembre 2010

8 novembre 2010

Alphonse X...pris en qualité tant d'administrateur légal sous contrôle judiciaire que de tuteur de Madame Justa A... veuve X...

Source officielle
CC

cr

6137255ecd5801467741d1cc

Cassation

13 février 1992

13 février 1992

lui être reprochée ; qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen décisif des conclusions, la cour d'appel a violé l'article 593 du Code de procédure pénale" ; Attendu qu'il appert de l'arrêt attaqué qu'Alphonse

Source officielle
CC

comm

61372133cd580146773f1ceb

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

rapport de M. le conseiller Nicot, les observations de la SCP Vier et Bathélémy, avocat du Crédit lyonnais, de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de Mmes Gabriel et Sébastien C... et de Mme veuve Alphonse

Source officielle
CC

civ1

6137230ecd58014677404d35

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

de mutualité sociale agricole (CMSA) de Bordeaux, dont le siège est 13, rue Ferrère, 33000 Bordeaux, 6°/ de la Caisse de mutualité sociale agricole (CMSA) des Landes, dont le siège est 70, rue Alphonse

Source officielle
CC

soc

613721b8cd580146773f67cb

Cassation

2 juillet 1992

2 juillet 1992

Alphonse, demeurant 7, Place Carnot à Fougères (Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1989 par la cour d'appel de Rennes (5ème chambre sociale), au profit de Mme Y...

Source officielle
CC

comm

61372235cd580146773fb1ce

Cassation

21 juin 1994

21 juin 1994

Alphonse C..., demeurant à Picauville (Manche), 6 / de M. Claude D... demeurant La Remuée à Saint-Romain-Colbosc (Seine-Maritime), 7 / de M.

Source officielle
CC

soc

61372207cd580146773f9a73

Cassation

24 mars 1994

24 mars 1994

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse d'assurance vieillesse des artisans (caisse AVA), dont le siège est 6, place Alphonse

Source officielle
CC

comm

613721d7cd580146773f7f2a

Cassation

8 décembre 1992

8 décembre 1992

A..., Jacques, Hugues, Alphonse Z..., 2°/ de Mme Conchita Y..., épouse de M.

Source officielle
CC

soc

613721ddcd580146773f849d

Cassation

13 mai 1993

13 mai 1993

Alphonse X..., demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 28/ de la commune de Vitry-sur-Seine, Hôtel de ville de Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 38/ le centre psychothérapeutique de Jour de Fontenay-aux-Roses

Source officielle

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FOURNIL ALPHONSE DAUDET

SIREN 834945560Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

16/07/2026

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Dépôts des comptes

ALPHONSE

SIREN 953385556Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

16/07/2026

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Dépôts des comptes

ALPHONSE & LEON

SIREN 825113152Greffe du Tribunal de Commerce de coutances

14/07/2026

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Procédures collectives

MULLER, Jean, Alphonse

Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SAS KOCH ET ASSOCIES, 18A rue Chamborand BP 70519, 57205 SARREGUEMINES CEDEX - N° RG : 23/01020

14/07/2026

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Créations

AUGIS, Vincent, Alphonse, Rémi

SIREN 434334389Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

14/07/2026

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