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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93484
20 juillet 2016
20 juillet 2016
Alexandre X... interjetait appel de cette décision qui lui était été notifiée le 31. 12. 2014. L'instance était enrôlée sous le numéro 14/ 376.
Source officielle4e chambre
64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par contrat du 1er janvier 2008, la SCI ALEXANDRE a conclu un bail commercial avec la SARL SERDECO. Le 12 janvier 2009, la SCI ALEXANDRE a réceptionné les travaux, avec réserves.
Source officielle1ère chambre
68e88bb43ea43407b9fbccb1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[H], qui a partiellement réglé les factures de location, a endommagé le véhicule loué le 6 octobre 2023.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:458507.20220519
19 mai 2022
19 mai 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Nathalie Escaut, conseillère d'Etat et Mme Myriam Benlolo Carabot, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.
Source officielleChambre 1-7
696aacf5cdc6046d47939c56
15 janvier 2026
15 janvier 2026
Rôle N° RG 23/10231 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLXAQ SARL [F] [I] C/ [V] [R] [T] [L] épouse [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès ERMENEUX Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c8b1bd3db21cbdd85fd0
3 avril 2002
3 avril 2002
La passagère avant droite, Alexandra A..., âgée de 15 ans et demi a été éjectée du véhicule et très grièvement atteinte.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:476320.20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 25 janvier 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:476321.20240125
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 25 janvier 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c39b
9 juin 2008
9 juin 2008
ABYMES Madame Marcelle Y... épouse Z... ... 97139 LES ABYMES Monsieur René Charles Y... ... 97180 SAINTE-ANNE Monsieur Serge Henri Victorin Y... ... 91300 MASSY Monsieur Albert Alexandre
Source officielleChambre 1-11 OP
677f67bd8c38f76f78303471
8 janvier 2025
8 janvier 2025
DEMANDEUR Monsieur [G] [C], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Alexandra MASSON-BETTATI, avocat au barreau de Nice DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.
Source officielleciv3
61372659cd58014677424ded
21 novembre 1995
21 novembre 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Alexandrine et Grégory, société à responsabilité limitée, dont
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0825DEC002225614
25 août 2015
25 août 2015
Le paiement vaudra règlement définitif de la cause.
Source officielle3ème chambre civile
678976c9428384b762e68d02
14 janvier 2025
14 janvier 2025
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE C/ [C] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David ALEXANDRE - 70 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Mme [C] [S] Me David ALEXANDRE - 70
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:470207.20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 11 décembre 2023. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100029
10 janvier 2018
10 janvier 2018
Y... et de Mme X... sont nés deux enfants, Alexandre et Léa, aujourd'hui majeurs ; qu'un jugement du 8 décembre 2009 a prononcé le divorce des parents et statué sur les modalités d'exercice de l'autorité
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:462445.20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00564
22 avril 2020
22 avril 2020
seuls contacts entre les deux frères ou l'appartenance de l'accusé à une mouvance radicale n'étant, de ce point de vue, pas suffisants ; 3°/ qu'enfin et en tout état de cause, en application de la règle
Source officielle3ème chambre civile
68e96ac23ea43407b911e11e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
COFICA BAIL C/ [F] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : Me David ALEXANDRE - 70 Copie certifiée conforme délivrée le : à : M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01531
20 juin 2012
20 juin 2012
Alexandre X... par la société Lidl sans cause réelle et sérieuse et d'AVOIR, en conséquence, condamné la société Lidl à verser diverses sommes à M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0901DEC005323710
1 septembre 2016
1 septembre 2016
À défaut de règlement dans ledit délai, le Gouvernement s’engage à verser, à compter de l’expiration de celui-ci et jusqu’au règlement effectif des sommes en question, un intérêt simple à un taux égal
Source officiellePage 35 sur 714