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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2103344_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
enregistrés le 15 septembre 2022, le 9 mai 2023 et le 9 juin 2023, la société BPA Architecture, anciennement dénommée société Boyer-Gibaud-Percheron-Assus-Shertenleib, représentée par la SCP Albertini Alexandre
Source officielle1re chambre 1re section
6358ce0ac40aa805a7864def
25 octobre 2022
25 octobre 2022
par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/04879 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Jean-Philippe HUGOT, -Me Alexandre
Source officielleChambre 3-2
65b0b8ce8d0ccf000877e400
18 janvier 2024
18 janvier 2024
02022 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKYGD [I] [O] [X] C/ SCP [F] [K] & A LAGEAT PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RAFFAELLI Me Alexandra
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdbb6e56d696695f1ee4bfc
6 février 2019
6 février 2019
Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 15/15293 APPELANT Monsieur [A], [J], [V] [J] né le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 1] (53) [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Alexandra
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01982
26 novembre 2015
26 novembre 2015
l'aurait insulté en lui disant « ta gueule, j'en ai marre de voir ta gueule, le directeur a pris parti contre elle ; qu'au soutien de ces prétentions, elle produit quatre attestations, Béatrice Y..., Alexandra
Source officielleChambre civile Section 2
69726088cdc6046d4750d4d3
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Mme [N] [C] née le 19 avril 1973 à [Localité 4] (Pas-de-[Localité 7]) [Adresse 9] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Sabrina MARIANI, avocate au barreau de BASTIA, substituée par Me Alexandra
Source officielleChambre sociale TASS
6707700881e733ee26982d5d
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Représenté par Me André CELLI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : CAISSE INTERPROFESSIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASSURANCE VIEILLESSE (CIPAV) [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Alexandra
Source officielle2e chambre cab. 1 - DIV
67097a2006866c0645d450fd
11 octobre 2024
11 octobre 2024
LE : JUGEMENT le 11 Octobre 2024 ENTRE : DEMANDEURS : Madame [D] [R] épouse [N] née le [Date naissance 1] 1989 à [Localité 13] (93) [Adresse 2] [Localité 12] représentée par Me Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6780b940b10ab0632f704af8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
numéro [N° SIREN/SIRET 7] Non comparante COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Octobre 2024, en audience publique, devant la Cour composée de : Sophie MOLLAT, Présidente Alexandra
Source officielleRétention_recoursJLD
688af896aac506b5d705d047
29 juillet 2025
29 juillet 2025
] C/ LE PREFET DU GARD COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 29 JUILLET 2025 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra
Source officielleRétentions
6549e302bc1a528318e09702
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Alexandra
Source officielle4e Chambre A
603232db8dd9f1697973f670
29 mars 2018
29 mars 2018
SOCIETE D'ASSURANCES MUTUELLE MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège, sis [Adresse 3] représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre 4-8
5fdb8f1d14b72a6d7ae85fc7
22 février 2019
22 février 2019
Code APE: 6512Z: Autres assurances., demeurant [Adresse 3] représentée par Me Alain DE ANGELIS, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Alexandra TELLE, avocat au barreau de MARSEILLE Organisme
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
61bed8e57839aa05186bbbd8
10 décembre 2021
10 décembre 2021
personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 3] représentée par Me Barbara DUFRAISSE, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant et assistée de Me Alexandra
Source officielleChambre 1-6
5fe1cf6f09c373154214f945
10 décembre 2020
10 décembre 2020
IARD C/ SAS ELECTROLUX HOME PRODUCTS FRANCE SAS PRIVILEGE SA AXA FRANCE IARD Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Nathalie LOPEZ -SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES -Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e14
5 novembre 1999
5 novembre 1999
Couturier - 94130 ALFORTVILLE Prévenu, appelant, libre, comparant, absent au prononcé de l'arrêt Assisté de Maître VARAUT Alexandre, avocat au barreau de PARIS qui a déposé des conclusions visées par le
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e19
5 novembre 1999
5 novembre 1999
Couturier - 94130 ALFORTVILLE Prévenu, appelant, libre, comparant, absent au prononcé de l'arrêt Assisté de Maître VARAUT Alexandre, avocat au barreau de PARIS qui a déposé des conclusions visées par le
Source officielleCh civ. 1-4 construction
65a786318121050008662f9a
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Société ATPS [Adresse 10] [Adresse 10] Autre qualité : Intimé dans 21/07136 (Fond) Représentant : Me Sammy JEANBART, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 111 et Me Alexandre
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2103609_20220914
14 septembre 2022
14 septembre 2022
Alexandre et Benjamin F, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68e894a7d8f6cc6d55dd3fae
9 octobre 2025
9 octobre 2025
à la Cour : Jugement du 01 Décembre 2022 - TJ de [Localité 55] - RG n° 21/12215 APPELANT Monsieur [I] [O] [Adresse 29] [Localité 40] Représenté par Me Marion CHARBONNIER de la SELARL ALEXANDRE
Source officiellePage 35 sur 65