Alexandre X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

FAITS, PROCEDURE ET MOYENS DES PARTIES : Madame Isabelle X... et Monsieur Bernard Y... se sont mariés le 6 juin 1987 ; trois enfants sont issus de cette union : - Alexandre, né le 5 juin 1988, - Laurie

De la relation entre Lionel Y...et Cécile X...est issu un enfant, Alexandre né le 15 février 2009 qui a été reconnu par ses parents lesquels se sont séparés depuis lors.

Elle demande une part contributive de 750 € par mois pour Alexandre au regard des études suivies par ce dernier et des frais afférents.

avisé du placement en rétention conformément au procès-verbal de notifications des droits du 3 octobre 2025 à 00h25.

RG N : 13/ 64-13/ 67 AFFAIRE : Mme Alexandra X...

Madame B... d'une ordonnance en date du 5 septembre 2000 par laquelle le juge aux affaires familiales au Tribunal de grande instance de Cahors a fixé après enquête sociale la résidence de sa fille Alexandra

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 30 septembre 2024. Le président : Signé : M.

Alexandre X..., partie civile, contre l'arrêt n° 3 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 6e section, en date du 5 septembre 2017, qui, dans l'information suivie contre M.

C., et qui disposait d'un bureau de représentation au Grand-Duché du Luxembourg, dont le dirigeant étant un certain Alexandre Y... ; que dans le cadre de ces placements financiers, ils avaient adressé

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 avril 1994 et 8 août 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'ASSOCIATION "ALEXANDRE", dont le siège

Greffier d'audience : Maître Pierre-Alexandre DICHE. Ministère public : dûment informé.

Greffier d'audience : Maître Pierre-Alexandre DICHE. Ministère public : dûment informé.

Il ressort de la déclaration de cessation des paiements et des explications données en chambre du conseil qu'il n'existe aucune possibilité de présenter un plan de redressement avec apurement du passif

Il ressort de la déclaration de cessation des paiements et des explications données en chambre du conseil qu'il n'existe aucune possibilité de présenter un plan de redressement avec apurement du passif

DÉCISION : Alexandre B... a déposé plainte pour le vol de son téléphone portable, commis par un individu inconnu de lui le jeudi 16 juin 2005, vers 14 h 45, dans les environs de la gare de Tours.

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 12 juillet 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de corruption passive et de trafic d'influence,

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.