rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre Madame Guillemette MEUNIER, présidente de chambre Monsieur Laurent ROULAUD, conseiller Greffier, lors des débats : Madame Alisson

MARIE M Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégory SAMBUCHI Me Allison SOLNON Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

DB3Q-W-B7J-QURL JUGEMENT DE DIVORCE AFFAIRE : [T] [A] [S] épouse [E] C/ [D] [E] Pièces délivrées CCC+CCCFE le à Madame [T] [S] Monsieur [D] [E] CCC le à Maître Charlène VISCONTI Me Alassane

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Isabelle FALEUR, conseillère Monsieur Olivier JULIEN, conseiller GREFFIER lors des débats : Madame Allison

COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Monsieur François MÉLIN, président Madame Marie-Laure BERTHELOT, conseillère Madame Isabelle FALEUR, conseillère GREFFIER lors des débats : Madame Allison

Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat postulant Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat au barreau d'ORLEANS et pour avocat plaidant Me Jacques BOUYSSOU, membre de la SELARL ALERION

[V] [I] (Délégué syndical ouvrier) Me Jean-Christophe BRUN de la SELARL ALERION AVOCATS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT

B..., la première nommée ayant la qualité de représentant unique, représentés par Me Albissson, demandent au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 25 juillet 2024 par lequel le maire de Vénissieux a

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 janvier 2024, la commune de Lentilly, représentée par Me Albisson, conclut au rejet de la requête et à ce que les requérants lui versent solidairement la somme

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 29 août 2022, 17 janvier et 23 février 2024, la SARL Action Ambulance, représentée par Me Albisson, demande au tribunal :

B A, représentés par Me Albisson, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la délibération n° 2019-22 du 11 mars 2019 du conseil municipal de Pégomas portant approbation du plan local d'urbanisme de la

Par un mémoire en défense enregistré le 9 octobre 2024, la commune de Scionzier, représentée par Me Albisson conclut au rejet de la requête et demande qu’une somme de 3 000 euros soit mise à la charge

personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Mélodie DUMONT-GONIN, avocat au barreau de GRENOBLE substituée par Me Alysson

Anne-Marie, épouse Y..., en son nom personnel et en sa qualité d'administrateur légal de ses enfants Donnatienne, Johanna et Alison, Z... Christiane, Y... Claude, Y... Magali, Y... Olivier, Z...

[P] [V] né le 12 juin 1984 à [Localité 1] (Côte d'Ivoire), de nationalité ivoirienne RETENU au centre de rétention : Mesnil Amelot n°2 assisté de Me Alassane Toure, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis

alinéa 1 du code de commerce, fixe à 24 mois le délai au terme duquel la clôture de la procédure devra être examinée ; Vu les dispositions de l'article L.622-6 du code de commerce, nomme la SAS LAMBERT ALISON

libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Sonia Norval-Grivet, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alisson