CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 587 résultats pour « Aggal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch.sociale-protec.sociale

6970c0cecdc6046d471b1241

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Il considère que les différents courriels que Mme [N] lui a adressés exprimaient son agacement suite à des problèmes informatiques et des critiques imprécises sur la manière de diriger les salariés sans

Source officielle

Page 35 sur 80

← PrécédentSuivant →
TA

CH 2 JU

DTA_2302149_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Cependant il reconnaît lui-même, dans ses écritures, avoir été fortement agacé par le comportement supposément irrévérencieux de la gendarme adjointe volontaire R. ainsi que par la mauvaise qualité de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11315

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

proportionnées de son travail, alors que les faits dénoncés font échos à ceux dont témoignent d'autres employés ainsi qu'au contenu de certains mails où le gérant se montre régulièrement très critique, agacé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b4a

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Mme J... entendue le 15 octobre 2002 par les enquêteurs a fait la déposition suivante : " Le dimanche 6 octobre 2002 vers 11 heures 45 j'ai quitté l'église située sur le port d'Agay et je devais rejoindre

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2109824_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

dont ni la date ni le lieu ne sont au demeurant précisés, au cours de laquelle son intervention n'aurait pas été bien accueillie et où certains de ses collègues l'auraient écoutée avec un certain agacement

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200014

Cassation

6 janvier 2022

6 janvier 2022

[P] du 15 mars 2016 à 9H31, s'il admet un agacement, ne fait état d'aucune injure proférée.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6a1a7213cdc6046d477449fb

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

les conditions auxquelles l'attribution des actions gratuites étaient subordonnées ne sont pas satisfaites, - En conséquence, dire et juger prescrites les demandes de remboursement portant sur les AGA

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-204696

Admin. suprême

26 août 2020

26 août 2020

Azerbaijan 07/11/2017 Sakhavat Agali oglu SEYFALOV 1983 Guba Azerbaijani Ruslan Asabali oglu MUSTAFAZADE 8. 81084/17 Amrahov v.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6610e5e374ef9f00086f64aa

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Ils attestent que l'interpellation de la salariée était faite avec insistance, agacement et véhémence et qu'elle est partie énervée et en pleurant en précisant qu'elle n'avait pas à lui parler sur ce ton

Source officielle
CA

Chambre 1-8

66177d9ee5d80f0008c2e666

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-8 ARRÊT AU FOND DU 10 AVRIL 2024 N° 2024/ 195 N° RG 21/05346 N° Portalis DBVB-V-B7F-BHILK [M] [X] C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence LES AGAVES

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310399

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

B..., est raccordé avec les cinq autres personnes au réseau d'eaux usées du lotissement Les Agasses, lequel a été débouté de sa demande d'enlèvement de ce raccordement situé rue du Blaireau dans le sous-sol

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201334_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

attestant de son incapacité à conduire son véhicule personnel, qui a donné lieu à un échange de courriels remontant au début de l'après-midi du 15 novembre 2019 dont le contenu témoigne déjà de son agacement

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2104206_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

D B et Mme A C épouse B, représentés par Me Aggar, demandent au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquelles ils

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00138

Cassation

29 janvier 2013

29 janvier 2013

face aux tracasseries quotidiennes dont il était victime de la part d'Irène Y..., agacement qui s'est exprimé en des termes fermes, mais courtois et non polémiques.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6811b1dcf1c2315e26d1a13e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

En l'espèce, la salariée invoque les faits suivants : 1- la réaction négative et agacée de Mme [S], sa supérieure hiérarchique, à l'annonce de sa grossesse dès lors que Mme [S] avait été promue sur

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR

67096b9206866c0645d27407

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

comparant DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey AGGAL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6036ffc46537959a9ac22c9e

Appel

26 juin 2015

26 juin 2015

Cour : jugement rendu le 22 Octobre 2012 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - RG n° 11/11659 APPELANT Monsieur [N] [Y] [V] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Marie-Christine AGAL

Source officielle
TJ

6ème Chambre

69d56499cdc6046d47717ab4

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

par Me Chloé MONTAGNIER, avocat plaidant au barreau de MARSEILLE L’affaire a été débattue le 26 Janvier 2026 en audience publique devant le tribunal composé de : Thomas BOTHNER, Vice-Président Aglaé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10254

Cassation

10 mars 2021

10 mars 2021

travailler avec les autres s'illustrent au travers des nombreux échanges par mails produits aux débats par l'employeur en 2013, mais aussi 2014 et 2015 montrant qu'il a pu échanger avec sécheresse, agacement

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300031

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

William X..., domicilié [...]                    67 0DF Aghalee Craigavon Co (Irlande), contre l'arrêt rendu le 12 septembre 2016 par la cour d'appel d'Agen (chambre civile), dans le litige l'opposant

Source officielle