Codes de loi français

Article Annexe II

Les ganguis constituent une catégorie d'arts traînants qui se caractérisent par leurs dimensions réduites et la faible vitesse à laquelle ils sont remorqués (entre 1,5 et 3 noeuds).

Article Annexe I

L'importance de l'impact dépend par ailleurs du type de drague utilisée, des dimensions de l'engin, de son poids, de la vitesse ainsi que du procédé employé.

Article Annexe (suite)

Vmax = vitesse maximale du flux Doppler. PAPS = pression systolique des artères pulmonaires. ITV = intégrale temps vitesse du flux Doppler. HTA = hypertension artérielle.

Article 3

Les vitesses maximales de changement de concentration en matériau absorbant soluble dans l’eau de refroidissement du cœur seront telles qu’elles ne provoquent pas d’excursion de puissance non maîtrisée par les systèmes de protection et de sécurité.

Article Annexe Ib

C2-9 : contrôler les grandeurs caractéristiques de l'installation ou du système (tension, courant, puissances, vitesse) et effectuer les essais.

Article Annexe III

Essais avec décéléromètre Dans le cas où les essais de freinage sont réalisés avec un décéléromètre, la zone d'essai comprend : - une zone de lancement permettant d'atteindre la vitesse exigée ; - une zone de freinage d'au moins 50 mètres droite, horizontale

Article Annexe 4

Les stagiaires procèdent à toutes mesures de débits et de pressions sur un réseau de gaines de sections appropriées à des débits et des vitesses de circulations différents, en cohérence avec un taux de brassage de confort résidentiel. 2.

Article Annexe IIIb

MODULE 11A - AÉRODYNAMIQUE DES AVIONS A TURBINES, B1.1 Bac pro Aéro Option Systèmes 11.1 Théorie du vol 11.1.1 Aérodynamique et commandes de vol 2 Non traité 11.1.2 Vol à grande vitesse 2 Non traité 11.2 Structures des

Article Annexe III

. - Essais avec décéléromètre Dans le cas où les essais de freinage sont réalisés avec un décéléromètre, la zone d'essai comprend : - une zone de lancement permettant d'atteindre la vitesse exigée ; - une zone de freinage d'au moins 100 mètres droite,

Article Annexe Ib (suite)

produits, matériels Pertinence dans le repérage et la transmission des informations concernant des anomalies et des dysfonctionnements SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances L'optimisation du coût de stockage Le calcul du stock moyen, de la vitesse

Article Annexe 4

réalisation de l'opération : *Epaisseur (mm) : A ne remplir que si les marque et référence de l'isolant posé ne sont pas mentionnées sur la preuve de réalisation de l'opération : *Marque(s) : *Référence(s) : - Système de variation électronique de vitesse

Article 221-II-1/35-1

tout compartiment dont l'assèchement est exigé en application des dispositions du paragraphe 2.1. 3.6 Chaque pompe d'assèchement mue par une source d'énergie doit être capable de pomper l'eau dans le collecteur principal d'assèchement prescrit à une vitesse

Article 233-1.02

de la coque résistante ou du porte-hublot sur laquelle s'applique le hublot proprement dit. 2.71. situation de référence du sous-marin : situation qui est celle du navire en plongée, parfaitement pesé, en flottabilité nulle et en assiette zéro, à vitesse

Article Annexe I

et initiation aux fabrications unitaires X Outils de traçage X Outils de limage X Outils de sciage X Outils perçage alésage, équarrissage X Outils de perçage : perceuse, forets, vitesse

Article Annexe Ia

À partir d'un cahier des charges de la commande, il est amené à procéder au repérage des lieux, à effectuer tous les réglages techniques : lumière, objectif, cadrage, mise au point, diaphragme, vitesse, distance et à exécuter ensuite la prise de vue proprement

Article ANNEXE II

OPS. 320-Evolution de parachutistes et parapentistes L'évolution de parachutistes et parapentistes ne peut pas être autorisée lorsque la vitesse du vent moyen ou en rafale excède 11 mètres par seconde (21 nœuds).

Article Annexe à l'article D4451-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 23 > 40

Ce tableau tient compte des vitesses praticables, des caractéristiques des voies empruntées et des réglementations en vigueur. Article 3 Données nécessaires à l'exécution du contrat 3.1. Données fournies par le donneur d'ordre.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 84-83 Arbres de transmission (y compris les arbres à cames et vilebrequins) et manivelles ; paliers et coussinets, engrenages et roues de friction ; broches filetées à billes " vis à billes " ; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse

Article Annexe Ib (suite)

Pertinence dans le repérage et la transmission des informations concernant des anomalies et des dysfonctionnements SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances L'optimisation du coût de stockage (Gestion appliquée) Le calcul du stock moyen, de la vitesse