T... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Dijon, chambre correctionnelle, en date du 10 octobre 2019, qui pour excès de vitesse, l'a condamné à 250 euros d'amende.

pourvoi formé par : - L'officier du ministère public près le tribunal de police de Créteil, contre le jugement dudit tribunal , en date du 12 juin 2018, qui, pour excès de vitesse

[C] [W] [M] a été poursuivi devant le tribunal de police pour un excès de vitesse d'au moins 20 km/h et inférieur à 30 km/h, relevé au moyen d'un cinémomètre. 3.

[X] [P], ressortissant et résident suisse, titulaire d'un permis de conduire délivré par les autorités suisses, a été verbalisé alors qu'il circulait à une vitesse supérieure à la limite réglementaire.

corroborent les dires de Pascal Y... et excluent l'hypothèse d'un premier choc sur l'aile avant droite près du phare avec la cheville droite d'Isabelle présentant une luxation ; que, de même, la vitesse

travail clandestin, établissement de fausses attestations d'activité, travail dissimulé, obstacle au contrôle de la réglementation des transports routiers, modification du système de limitation de vitesse

Un véhicule immatriculé au nom de la société Centre taxis services a été contrôlé en excès de vitesse par un radar automatique. 3.

le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARTIN X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 27 novembre 1997, qui, pour excès de vitesse

A... pouvait dépasser là où il l'a fait et que sa vitesse n'était pas excessive ; qu'en se bornant à affirmer, pour réduire l'indemnisation des ayants droit de M.

Vitse, Mmes Barel, Kloda, conseillers référendaires, M.

-4 du Code de la route, 429, 537, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de dépassement de la vitesse

avait entendu le choc, soit 40 à 50 mètres, il se trouvait nécessairement en mesure de voir la motocyclette qui arrivait à sa gauche, sur une voie prioritaire, à supposer même qu'elle ait dépassé la vitesse

Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 18 mai 1998, qui l'a condamné, pour dépassement de la vitesse maximale autorisée, à une amende de 1 500 francs et a prononcé

Edmond, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 1995, qui, pour dépassement d'au moins 40 km/heure de la vitesse maximale autorisée, l'a condamné à 4

passer avant d'exécuter sa manoeuvre ; que le plan dressé par les gendarmes fait apparaître une trace de freinage d'une longueur de 41,20 mètres laissée par la motocyclette ; que cela révèle une vitesse

contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 10 décembre 1996, qui, sur son seul appel, après relaxe définitive de Jamell BENSERHIR, du chef de défaut de maîtrise de la vitesse

correctionnelle, en date du 3 juillet 1992, qui l'a condamné, pour le délit de refus d'obtempérer, à trois mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 francs d'amende, pour la contravention d'excès de vitesse

Michèle, épouse BONNET, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 1996, qui, pour excès de vitesse, l'a condamnée à une amende de 900 francs et à la suspension