Le 16 février 2022, les agents de l'ULAM de la DDTM du Calvados ont dressé un procès-verbal à l'encontre du capitaine du navire de pêche " La Rose des vents ".

licenciement de la part de son employeur, la société par actions simplifiée Carrefour Hypermarchés, suivant lettre signée en vertu d'une délégation écrite de pouvoir, par le directeur du magasin des Ulis

On 2   August 2001 he was referred to the Cizre State Hospital, where he was diagnosed with a corneal ulcer. 8.

She claimed that Dr A.G. was responsible for the infection of her mother’s ulcers and for ordering the administration of Tienam-500.

requête formée contre le jugement du 19 mai 1994 du tribunal administratif de Versailles la condamnant, conjointement et solidairement avec d'autres entreprises, à verser diverses sommes à la commune des Ulis

E A, exerçant à la Société Française de Céramique domiciliée 6-8 Rue de la Réunion - Les Ulis - à Courtableuf cedex (91955), est désigné en qualité de sapiteur pour participer à l'expertise ordonnée le

CAMARA, élisant domicile auprès du Secours Catholique, Centre Jean XXIII, Les Ulis (91940) ; M.

Il ressort des pièces du dossier qu'elle résidait aux Ulis dans le département de l'Essonne (91940) à la date de naissance de la décision implicite attaquée.

préalable, en réparation du préjudice résultant du refus de concours de la force publique pour exécuter une décision d’expulsion des locataires d’un logement situé 2 résidence les Hautes Plaines, Les Ulis

Il ressort des pièces du dossier que le requérant est affecté, en tant que policier adjoint, au commissariat de secteur des Ulis (Essonne).

André Y..., demeurant ... aux Ulis (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de Mme Mireille X..., divorcée

), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 septembre 1992 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile et commerciale), au profit de l'Union laitière normande-Union coopérative agricole (ULN

juillet 2023, Mme A B doit être regardée comme demandant au tribunal d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Normandie d'affecter son fils en classe d'unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS

Mme A, qui intitule sa requête " recours administratif ", se borne à " appeler l'attention " sur une décision qui aurait été prise concernant son fils de non poursuite d'études en classe " Ulis " et demande

A B était domicilié dans la commune des Ulis dans le département de l'Essonne.

Il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision attaquée le requérant résidait à Les Ulis dans le département de l'Essonne.

A... résidait, à la date de l’arrêté attaqué, dans la commune des Ulis (91940) dans le département de l’Essonne.

Elle est représentée devant la Cour par M es Seydi Ulus et Tahsin Ulus, avocats au barreau d’Ankara.

Elle est représentée devant la Cour par M es Seydi Ulus et Tahsin Ulus, avocats au barreau d’Ankara.

soins médicaux et de rééducation intensifs, et pour laquelle un taux d'incapacité compris entre 50 et 70 % a été reconnu par la MDPH, que sa fille est également scolarisée en classe spécialisée dite ULIS