. *][**][**] Au cours de l'année 1995, la Communauté Urbaine de la Métropole de LILLE a souhaité étendre son réseau de tramways, dont l'exploitation est assurée par la société TRANSPOLE ; dans le cadre

1997, suite à un rajout d'une place de parking dans la location, à un loyer de 15. 268, 63 frs HT par mois et réduit selon avenant du 9 juin 1999 pendant les travaux de mise en place de la ligne B du tramway

justifier la réalité de ce motif, qui est contestée par James X..., la SARL METALIC fait valoir qu'elle a dû faire face à trois commandes majeures concernant - les élections européennes, - le chantier du tramway

Victime d'un malaise dans le tramway nantais le 4 novembre 2015, M F a été admis au service de réanimation du centre hospitalier universitaire de Nantes jusqu'au 19 novembre 2015.

trajet en date du 6 novembre 2019, par laquelle elle déclare qu'après avoir quitté son domicile à 7 heures 20 pour se rendre à son travail, elle a chuté au sol alors qu'elle se rendait à l'arrêt de tramway

Elle fait valoir qu'elle rencontre depuis plusieurs mois des difficultés financières découlant de la crise sanitaire, des travaux d'aménagement du tramway et de la crise des Gilets Jaunes et en veut pour

présente partie les activités d'opérateurs de réseaux suivantes : (...) 5° Les activités d'exploitation de réseaux destinés à fournir un service au public dans le domaine du transport par chemin de fer, tramways

de fait pertinents et connus à la date de la décision ; que, par suite, la cour n'a pas commis d'erreur de droit en jugeant que les requérants ne pouvaient se prévaloir de la création d'une ligne de tramway

d'accueil par contrat de travail à durée déterminée devant se terminer le 15 décembre 2002, par la Régie mixte des transports toulonnais (RMTT) à l'occasion d'une exposition sur le projet du futur tramway

[B] a été contrôlé le 29 avril 2022 à 14h55 place Garibaldi à Nice à l'arrêt du tramway Garibaldi/Le Château, en application des dispositions de l'article 78-2 al 10 du code de procédure pénale, le procès-verbal

[Y] a été interpellé avec deux autres individus alors qu’un tramway venait de subir des jets de projectiles qui avaient dégradé plusieurs vitres ; que l’intéressé sentait fortement l’alcool, titubait et

du dossier, et notamment de l’avis motivé en date du 3 juillet 2024, que Monsieur [J] a été hospitalisé pour des troubles du comportement sur la voie publique (déambulation pieds nus sur la voie du tramway

A l’audience de ce jour, [C] [W] indique avoir été victime d’une agression dans le tramway, qu’elle s’est rendue à plusieurs reprises aux urgences mais qu’une fois à Lariboisière, une hospitalisation psychiatrique

A l’audience, Monsieur [E] [N] déclare qu’il souhaite prendre le tramway ou le taxi pour se rendre à [Localité 9].

électriques sauvages, en se raccordant à un tableau électrique proche, et à un branchement illégal sur le réseau d'alimentation en eau à partir d'une borne d'incendie située de l'autre côté de la voie du tramway

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis au juge des référés que dans le cadre du service de transport par tramway sur pneumatiques et sur voie réservée, le syndicat mixte des transports

de Valenciennes (SITURV) a approuvé l'annulation du protocole d'accord transactionnel qu'il avait conclu avec la société TUV le 21 janvier 2014 à la suite de sa décision de substituer une ligne de tramway

supplétive des différents protagonistes pour les faits d'entente frauduleuse relative au marché public du mobilier urbain spécifique dans le cadre, toujours, de la construction de la troisième ligne de tramway

loi du 5 juillet 1985, dont les dispositions sont applicables à tous les accidents de la circulation dans lesquels est impliqué un véhicule terrestre à moteur, à l'exception des chemins de fer et tramways

la convention collective de travail des agents et ouvriers de la Société Nouvelle Electrique Lille-Roubaix-Tourcoing du 1er juillet 1945, 25 de la convention collective nationale du personnel des tramways