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33 192 résultats pour « manager »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00419

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

E... a été engagé à compter du 1er octobre 2007 par la société Daikin Chemical Europe GmbH (la société) en qualité de « business manager and sales » pour l'Europe, l'Amérique et le Moyen-Orient. 2.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01440

Cassation

15 décembre 2021

15 décembre 2021

réduction négociée et l'aménagement du temps de travail concernant le personnel d'encadrement a été conclu le 11 janvier 2001 au sein des sociétés Conforama France (la société), Cogedem et Conforama management

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdab19b2669c442bed77c10

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

. ******************** Par requête en date 6 janvier 2015, Monsieur [D] [U] a saisi le conseil de prud'hommes de Lyon en exposant qu'il avait été embauché en qualité de manager le 3 octobre 2011, par

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02077

Cassation

15 novembre 2023

15 novembre 2023

[I] a été engagé en qualité de manager, le 10 novembre 2003, par la société CSC Computer Sciences, désormais dénommée DXC Technology France.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00719

Cassation

2 juillet 2025

2 juillet 2025

En dernier lieu, elle occupait les fonctions de conseiller financier manager. 2.

Source officielle
CC

cr

61372692cd58014677426a7e

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

d'établissement ou de division, ladite lettre précisant simplement qu'au regard de sa formation initiale et de ses qualités professionnelles Pierre B... faisait partie de la "pépinière des futurs managers

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01276

Cassation

17 novembre 2021

17 novembre 2021

[S] [I] avait agréé l'associé sous le management duquel le bureau de Nantes avait été placé par le directeur général, sans préciser d'où elle tirait une telle affirmation, la cour d'appel a violé l'article

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00251

Cassation

12 mars 2025

12 mars 2025

[W] à maintes reprises notamment lors d'une réunion des managers le 3 mars 2016 et lors d'un comité de pilotage en novembre 2015 (attitude inappropriée se manifestant par une colère excessive dans un contexte

Source officielle
CC

comm

61372412cd58014677411e13

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

(société Mang) qui utilise pour la fabrication et la vente d'appareillage électrique, des boîtiers similaires aux siens, acquis à un prix nettement inférieur auprès d'une société tierce ; Attendu que

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

69d953a7cdc6046d47ced477

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

DEFENDERESSES Monsieur [F] [C] entrepreneur individuel dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège non comparante SIE 13 MANAGEMENT

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00204

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

, Ellipsis Asset Management et HMG Finance, d'avoir arrêté le plan de sauvegarde de la société CGG, SA et, y ajoutant, d'avoir débouté les sociétés Delta Alternative Management, [...], Financière de l'Europe

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CC

comm

61372393cd5801467740b96b

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Management associates international (MAI

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CC

soc

érêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse dirigéec/M. de Y

613724b4cd58014677417b31

Cassation

21 février 2007

21 février 2007

X..., engagé le 1er octobre 1995 par la société Financière management assistance conseils (FMAC) en qualité de directeur développement a été licencié le 8 août 2000 par le commissaire à l'exécution du

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01455

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

, dont le siège est [...]                       , contre l'arrêt rendu le 1er avril 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 11), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Learning Management

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00668

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 janvier 2018), que la société CSC Computer Sciences, devenue DXC Technology France (la société DXC), spécialisée dans le conseil en management

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01230

Cassation

11 septembre 2019

11 septembre 2019

Le manager opérationnel niveau 6 a la même activité que le manager opérationnel niveau 5, mais son activité ne s'exerce pas nécessairement en complémentarité avec l'encadrement supérieur, même s'il rend

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soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01287

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

O..., a été engagé par la société Motorola semi conductors en qualité de « manager M2 conception logiciel » ; que par accord du 1er octobre 2008, le salarié s'est engagé à rester douze mois au service

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CA

Pôle 6 - Chambre 11

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Appel

26 mai 2020

26 mai 2020

- Votre management de l'entreprise non seulement n'entraîne pas la motivation nécessaire à un redressement mais génère une perte de confiance de l'équipe de management sur laquelle vous vous appuyez.

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CC

soc

61372501cd5801467741a2f7

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 janvier 2005), que Mme X..., qui avait été engagée le 3 mai 2001 par la société Bissada management

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CC

civ2

60794d489ba5988459c486fe

Cassation

20 octobre 2005

20 octobre 2005

rendu sur renvoi après cassation (2e civile, 17 octobre 2002, Bull. n° 224, p. 177) que sur poursuite de saisie immobilière exercée par la société Barclays Bank PLC devenue société Acofi Investment management

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