CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 9
L'émission sera ouverte le 15 février 1965 et pourra être close sans préavis.
L'émission, ouverte le 14 mai 1984, pourra être close sans préavis.
Article 2
Le comité de coordination des aéroports français est ouvert à la participation des membres suivants :
Article 10
L'émission, ouverte le 14 novembre 1983, pourra être close sans préavis.
Article 14
L'émission sera ouverte le 21 juin 1982 et pourra être close sans préavis.
Article ANNEXE
CAHIER DES CHARGES RELATIF À L'ÉTABLISSEMENT ET L'EXPLOITATION D'UN RÉSEAU OUVERT AU PUBLIC
L'émission sera ouverte le 15 novembre 1982 et pourra être close sans préavis.
Article 13
L'émission sera ouverte le 12 juillet 1982 et pourra être close sans préavis.
L'émission sera ouverte le 28 mars 1983 et pourra être close sans préavis.
L'émission, ouverte le 12 novembre 1984, pourra être close sans préavis.
Le service territorial de milieu ouvert Est Parisien assure les missions suivantes :
Article 1 bis
Lors de l'inscription à la formation, un livret de formation numérique est ouvert à l'élève.
Article 20
La période de professionnalisation peut être ouverte à l'initiative de l'établissement ou sur demande de l'agent.
Le service territorial éducatif de milieu ouvert à Grasse exerce les missions suivantes :
Article R312-193-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 97 > 35
Les places d'hébergement ouvertes seulement pendant la période hivernale ne sont pas prises en compte.
Article Annexe III-4 (art. A312-9)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 18 > 76 > 04
AVIS D'HOMOLOGATION D'UNE ENCEINTE SPORTIVE OUVERTE AU PUBLIC ARRÊTÉ PREFECTORAL N° du
Le présent arrêté s'applique aux comptes ouverts à compter du 1er janvier 2011.
Article R125-63
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 24 > 26
Toute réunion ouverte au public fait l'objet de mesures de publicité préalables.
Article Annexe
LISTE DES CORPS ET GRADES OUVERTS MODE D'ACCÈS AGENTS POUVANT ACCÉDER
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