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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre (Juge unique)
DCA_24BX00238_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
B n'a pris aucune mesure de nature à prévenir le danger que représentent ses chiens en continuant de les laisser divaguer sans laisse ni muselière, et toujours en meute ; les trois vétérinaires ayant examiné
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307644_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
En premier lieu, aux termes des stipulations de l'article 2 du cahier des clauses techniques particulières du marché de maîtrise d'œuvre : " Pour les missions DIAG, APS, APD, les études seront menées d'un
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300977
10 septembre 2013
10 septembre 2013
PCG (projet conception générale) 25 % 1.500,00 ¿ MDT 0 % 0 VISA 0 % 0 DET (direction exécution travaux) 5 % 390,00 ¿ AOR 0 % 0 Mission complémentaire DIAG
Source officiellecr
61372694cd58014677426b44
22 février 2006
22 février 2006
(D 73), les policiers ont découvert sous le divan où reposait Hocine X... une valise Delsey fermée à clé qui contenait 540.700 francs dont Franck Y... déclarera qu'ils étaient le produit de la vente du
Source officielle1ère Chambre civile
67061e35fde28ee420711107
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Jean-Michel DELCOURT, avocat au barreau de CAEN assistée de Me Jean-Marie MALBESIN, avocat au barreau de ROUEN, Monsieur [G] [D] immatriculé sous le n° 440 160 869, exerçant sous l'enseigne '1 2 3 DIAG
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01003
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Favre sports et dix étaient exploités depuis plusieurs années par FSL sur les sites de Val-d'Isère (Etablissements le Solaise, Le Portillo et Grand Cocor), à Tignes (Etablissements le Chalet Club, Le Diva
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100530
26 mai 2011
26 mai 2011
Code de la propriété intellectuelle pour la reproduction d'oeuvres non autorisées reproduites dans les ouvrages litigieux, le tribunal ne l'ayant admise que pour la vignette extraite de l'ouvrage Le Divan
Source officielle1ère Chambre civile
651fa4ffc601f0831899150a
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Invoquant notamment leurs problèmes de santé, le risque de divagation de leur chien ou encore l'impossibilité de mettre en 'uvre un projet de plantation de thuyas, les consorts [U]-[Z] sollicitent une
Source officielleCour d'Appel
6253c991bd3db21cbdd88ab7
10 octobre 2006
10 octobre 2006
l'expert Attendu que l'expert, après avoir constaté que les parcelles ZD no 20 et 41 n'étaient plus exploitables par le GAEC du fait de la suppression des haies qui permettaient de contenir les divagations
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012121_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
l'équilibre sylvo-cynégétique au sein du bois du Chapitre et sollicitant le versement d'une indemnité en réparation des dégâts causés aux plantations forestières, que les auteurs du recours imputent à la divagation
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2516296_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Elle comprend notamment : (…) 7° le soin d’obvier ou de remédier aux événements fâcheux qui pourraient être occasionnés par la divagation des animaux malfaisants ou féroces ». 4.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
697b58c4cdc6046d471acb94
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Il est indiqué : « DIAG / VOYANT MOTEUR DIAGNOSTIC / RECHERCHE DE PANNE 1H Maxi DEFAUT SUR SYSTEME DE DEPRESSION DE TURBO COMMENCER NETTOYAGE DU FILTRE ET SURVEILLER EVOLUTION DURITE D’ADMISSION A REMPLACER
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00615_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
au cours de l'instruction devant la commission nationale, pour tenir compte de l'offre concurrentielle, été élargie aux communes de La Chapelle-sur-Erdre, Saint-Sébastien-sur-Loire, Basse-Goulaine, Divatte-sur-Loire
Source officielle6ème chambre 1ère section
69d551e6cdc6046d47702cd3
7 avril 2026
7 avril 2026
Au soutien de cette demande, les époux [T] produisent : - un dossier de diagnostic technique de la société A+DIAG ; - une facture d'un montant de 140€ de la société A+ DIAG pour un « diagnostic électricité
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02243_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
l'existence d'aucune faute ; - à titre incident, elles sont fondées, en l'absence de faute, à solliciter le paiement des honoraires correspondant aux prestations réalisées, à hauteur de 100 % de la mission DIAG
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f79
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Y...ne prouve pas que les époux X..., ou d'autres personnes de leur chef, aient usuellement stationné leur véhicule sur l'assiette du passage ni qu'ils aient laissé divaguer des animaux leur appartenant
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2503009_20250317
17 mars 2025
17 mars 2025
à la concurrence publié au BOAMP le 22 octobre 2022, le groupement de commandes constitué entre la commune de Montrevault-sur-Evre et le groupement de coopération sociale et médico-sociale Evre et Divatte
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8659d
18 novembre 2002
18 novembre 2002
Il demande en conséquence 30.000F à titre de dimmages-intérêts et 20.000F au titre de l'article 700 du N.C.P.C. Il conteste avoir rempli ses engagements que contraint et forcé.
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8cd
11 décembre 2007
11 décembre 2007
l'animal qui divaguait et qu'une voiture avait déjà évité avant celle de Mme X..., a pu être déterminé ou influencé par le véhicule de Mme X... alors que par essence le comportement d'un chien qui divague
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
680b1c09c0f38137e6792b60
24 avril 2025
24 avril 2025
[E] reconnaît avoir perçu des acomptes à déduire à hauteur de 161.291,20 euros, y compris les règlements directement effectués au profit des sociétés CEBTP, DIAG 33, FARCI et SOVEA qui apparaissent dans
Source officiellePage 34 sur 47