Y..., leur voisin, en bornage de leurs propriétés contiguës ; qu'après expertise, M.

Les deux parcelles de la SCI sont contiguës aux deux parcelles de M. et Mme H..., qui comportent également un pavillon sur l'une des parcelles et un emplacement permettant le stationnement sur l'autre

[F] la jouissance de deux parcelles contiguës [Cadastre 1] et [Cadastre 2] supportant des bâtiments ; qu'elles en ont par la suite sollicité la libération au motif qu'elles étaient occupées en vertu d'un

, pour qu'ils soient condamnés à couper les racines et les branches d'un cèdre qui dépassaient sur leur propriété ; que les époux Y... ayant demandé reconventionnellement le bornage des propriétés contiguës

Y... sont propriétaires de lots dont les parties privatives, à usage d'aire de stationnement, sont contiguës, au sous-sol d'un immeuble en copropriété dont le règlement stipule que "sous réserve de l'accord

A..., propriétaire d'une parcelle cadastrée n° 122, a assigné les époux Z..., propriétaires d'une parcelle contiguë cadastrée n° 310, en revendication d'une bande de terrain située à l'extrémité de sa

I... et que, le 4 mars 1972, la SCI a cédé des parcelles contiguës aux époux Z... qui, pour partie, ont été cédées à Mme D... par acte du 29 mai 1992 reçu par M. C..., notaire; que M.

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 15 février 2000), que les consorts X..., venant aux droits de Mme veuve X..., ont assigné en bornage de leurs propriétés respectives contiguës

Y... devant un tribunal d'instance pour faire procéder au bornage de leurs propriétés respectives contiguës, celle de la commune désignée comme étant un chemin communal ; que Mme Z... est intervenue volontairement

d'un immeuble, à la société Jean Solvain, une servitude de passage étant stipulée pour accéder au sous-sol destiné à être aménagé à usage de parc de stationnement, sur les parcelles AP 317 et AP 319 contiguës

[X] sont propriétaires d'une parcelle cadastrée section AS n° [Cadastre 2] grevée d'une servitude de passage au profit de la parcelle contiguë cadastrée section AS n° [Cadastre 1] appartenant à Mme [U]

[D] est propriétaire d'une parcelle cadastrée section AI-[Cadastre 2], contiguë à celle cadastrée section AI-[Cadastre 1], à usage de chemin. 2.

travail et condamné la société [...] à leur verser des indemnités de requalification ; que les salariées ont ensuite saisi la formation de référé du conseil de prud'hommes pour que soit ordonnée la continuité

la société Heppner transports (la société Heppner) un contrat de communication et de relation de presse pour une durée d'un an puis, le 1er janvier 1998, un second contrat prenant effet, dans la continuité

[L] [Z] et la société SNERR du Théâtre de [Localité 5], entre le 22 septembre 2010 et le 16 février 2014, 12 contrats à durée déterminée à temps partiel sans solution de continuité pour occuper l'emploi

non-respect de la procédure de licenciement, le conseil de prud'hommes a énoncé que le laps de temps séparant le contrat à durée déterminée du contrat à durée indéterminée est tellement bref qu'il y a continuité

Qualités architecturales des constructions / () Constructions contiguës à un bâtiment identifié au patrimoine bâti d'intérêt local ou à un monument historique / Dans les zones U, les constructions contiguës

, selon l'arrêt attaqué (Douai, 25 juin 1998), que Mme X..., aux droits de laquelle sont actuellement les consorts X..., se plaignant de désordres causés à son immeuble par la vétusté de l'immeuble contigu