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3 647 résultats pour « collaboration de genres differents »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 2

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Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Enfin, s'agissant du management de l'équipe RH, nous constatons une difficulté à créer un climat de confiance et d'autorité avec vos collaborateurs.

Source officielle

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CA

2e chambre de la famille

5fd96843156e5453ed1b44c1

Appel

5 février 2020

5 février 2020

D..., qui s'étaient mariés le [...] sans contrat de mariage et ayant acquis au cours du mariage différents biens immobiliers ont, à la suite d'une ordonnance de non-conciliation du 17 octobre 2005 ayant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00314

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

N'effectuant aucun contrôle sur ces collaborateurs, ces derniers libres de toute contrainte professionnelle.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

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Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

[M] et de la société Epsylia Oü de cesser toute collaboration avec MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100598

Cassation

1 juin 2011

1 juin 2011

Cependant sa propriété rurale peut être exploitée et générer des revenus.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110317

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

à diverses consultations spécialisées, la notion de précocité et l'importante anxiété du jeune garçon ayant déjà été relevées avant que le syndrome d'Asperger n'ait été diagnostiqué en 2017 ; que différents

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

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Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

[K] [X], journaliste professionnel, indique avoir collaboré à la rédaction du magazine HISTORIA, édité par la société SOPHIA PUBLICATIONS, du début de l'année 2005 jusqu'en 2009 ; Il précise que ses

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300194

Cassation

4 mars 2021

4 mars 2021

stations Chatelet les halles et gare de Lyon ; QUE les 2/3 des chiffres d'affaires résultant de l'occupation du fonds de commerce proviennent de l'hôtel, occupé constamment grâce à un contrat de collaboration

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

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Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Elle appartient au groupe bancaire suisse Mirabaud, lequel regroupe environ 700 collaborateurs dans le monde.

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soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00580

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

Cette situation a différentes conséquences : elle entretient l'insuffisance de proximité entre les différents services ; elle interroge la faisabilité et donc la qualité du travail ; elle dégrade

Source officielle
CA

Cour d'Appel

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Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

M ci-devant 23 boulevard Albert 1er 98000 MONACO actuellement Wondelgemkaai 159 900 GENT (Belgique) représentée par Me Bertrand WAMBEKE, avocat au barreau de LILLE APPELANTE *************

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CAA

Juge des référés

ORCA_26TL00341_20260409

Admin. Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Par une décision du 6 février 2024, reprenant l’avis en ce sens du comité médical, le directeur des ressources humaines et de l’expérience collaborateur de la société La Poste a émis un avis favorable

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10195

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Dès la fin du mois de janvier 2013, un collaborateur m'a alerté quant à votre comportement inadapté à l'égard des collaborateurs de l'agence (courrier du 31 janvier 2013).

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10104

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

[B] est en contact avec les auteurs et les coordinateurs , - élabore le sommaire, choisit les collaborateurs avec le coordinateurs, - choisit les photos, les titres à soumettre à monsieur [B], - relit,

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CA

CHAMBRE SOCIALE

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Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Quatre autres collaborateurs : Mme [E], M. [M], M. [D] et M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

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Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Elle relate enfin une pratique illégale de sa responsable de boutique tendant à faire payer aux collaboratrices, sur leurs deniers personnels, les erreurs de caisse.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

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Appel

30 octobre 2025

30 octobre 2025

Cela génère une désorganisation puisque certains mails n'ont pu être traités. o Je vous ai expressément demandé de veiller à ce que chaque collaborateur dispose d'une adresse mail nominative.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00373

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Ortscheidt, avocat de la société IT Trade, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 19 mars 2015), qu'à la suite de la cessation de leur collaboration

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10457

Cassation

5 mai 2017

5 mai 2017

B... s'était vu confier un département "design" qu'il avait créé, pourrait fonder à lui seul une différence de traitement au préjudice de Mme C...

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CA

Cour d'Appel

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Appel

4 avril 2003

4 avril 2003

général fixé par le CPI selon lequel les oeuvres de l'esprit, au titre desquelles figurent les oeuvres audiovisuelles, et notamment les jeux télévisés, n'ont pas à être estimées en fonction de leur genre

Source officielle