Y..., qui n'a jamais contesté être l'auteur du coup de poing ayant fait chuter Ali X..., a toujours maintenu qu'il était allé vers ce dernier seulement pour lui demander des explications et ses amis le

été à l'origine du sinistre, étant observé que l'assureur insistait sur le fait que si on avait laissé la palette, les roulettes équipant l'ordinateur seraient restées bloquées, ce qui aurait évité la chute

SFGH) est prestataire de services de nettoyage et hôteliers en milieu hospitalier ; que le 12 octobre 2005, l'union locale CGT de Montpellier a désigné Mme X... comme déléguée syndicale sur le site du CHU

. ; "alors que, quelles que soient les complications imputées à la faute du chirurgien, il n'est nullement établi que la fracture causée par la chute accidentelle de la victime sur une plaque de verglas

dangereuse dès lors que l'escalade de la façade "'ne pouvait être exclue" n'était pas "improbable", bien qu'elle ait constaté que cette escalade consiste nécessairement dans une faute sans laquelle la chute

...] et à [...] sans rechercher, comme elle y était invitée, si celles-ci n'avaient pas bénéficié des ventes de tommes alors que le marché de vente de leurs autres produits comme le munster était en chute

sérieusement la version qu'il a donnée ainsi que sa famille de l'agression dont il a été victime ; que les blessures relevées sur la victime ne correspondent nullement à celles qui résulteraient de la chute

certificats médicaux et des expertises réalisées lors de l'information ; que ces violences ont entraîné une incapacité totale de travail excédant très largement huit jours ; que, notamment, l'hypothèse de chutes

le chantier où sont employés des salariés, ne peut sérieusement alléguer l'état du sol pour justifier qu'aucun dispositif de protection collective des monteurs en charpente, exposés à des risques de chute

quant ce dernier s'était déporté vers la gauche; que l'extrémité droite du pare-chocs avant du fourgon était alors entré en contact avec l'extrémité arrière du flanc gauche du cyclomoteur provoquant la chute

mètres alternant plaques de fibrociment et plaques de PV translucides, l'une de ces dernières ayant cédé sous son poids ; qu'en retenant, pour statuer ainsi, que Philippe Y... avait contribué à la chute

pénitentiaire ; qu'en déclarant le prévenu coupable de ce chef pour avoir, étant détenu à la maison d'arrêt de [Établissement 1], porté des coups de poing et effectué une balayette pour faire chuter

dommages-intérêts, alors, selon le moyen, que la suppression d'emploi liée à des difficultés économiques constitue une cause réelle et sérieuse de licenciement, qu'en l'espèce il n'était contesté ni que la chute

retenant que la faute commise par l'architecte en poursuivant sa mission jusqu'au dépôt de la demande du permis de construire sans informer le maître de l'ouvrage des difficultés inhérentes au risque de chute

. ; qu'il a chuté sur la chaussée et a été blessé ; qu'il a assigné en réparation de son préjudice M.

pas pris la moindre mesure pour tenter de remédier aux difficultés rencontrées par sa société, la cour d'appel, qui constate que les chiffres d'affaires et les résultats de cette société ont connu une chute

El X..., peintre en bâtiment salarié de la société Carmine et chargé de travaux de ravalement d'une façade d'immeuble, a été victime d'une chute depuis le second niveau d'un échafaudage ; Attendu qu'il

"sujet de prévention particulièrement préoccupant pour l'entreprise...puisqu'il s'agit de balancelles qui cassent brutalement", alors que les procès-verbaux des dites enquêtes faisaient état de la chute