tartines, crêpes (alimentation), galettes ; nouilles, pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires, de riz, de céréales ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat

Vauchelet, la SARL la poissonnerie du môle, l'EURL CCM Le Vesuvio, Celyo SAS, la SARL Jeremy, la SARL Cœur et Crème, la SAS Jannelle, La Fraiseraie SAS, Le Petit Nice SAS, Marius SAS, la SASU Au Bon Chocolat

SEINE-ET-MARNE, EN DATE DU 21 DECEMBRE 1964, QUI FAIT DROIT A UNE DEMANDE D'AUTORISATION DE DIVISION PRESENTEE EN VUE DE RENDRE POSSIBLE UN EVENTUEL ECHANGE DE PARCELLES INTERESSANT LES MEMES PARTIES ET CHOCAT

en chambre du conseil du 26/05/2025 à 13hrs 30 ; ATTENDU que La SARL MAISON DAVID est Inscrit au RCS sous le numéro 920 952 025 RCS [Localité 2] et exerce une activité de Boulangerie pâtisserie chocolatier

CUISINIER de la SELARL DU PARC - MONNET - BOURGOGNE, avocat au barreau de DIJON ET : INTIMÉ Maître [C] [G] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de « Monsieur [U] [K], boulanger, pâtissier, chocolatier

la boulangerie et de la boulangerie-pâtisserie de la Manche, dont les adhérents se comptent au nombre de 380 à 390 sur 819 établissements concernés, et qui justifiait du soutien des pâtissiers, chocolatiers

. ************** EXPOSÉ : [E] [Z] était propriétaire d'une chienne de race labrador femelle chocolat née le [Date naissance 2] 2008 dénommée «Crème», qui a été percutée par le véhicule

[Z] a été récemment incarcéré à la maison d'arrêt de Fresnes pour tentative de vol avec menace à l'arme blanche dans une chocolaterie, ce qu'il a toujours banalisé et démontre la persistance du danger

Procédure collective : 2024RJ201 JUGEMENT PRONONCANT L'ARRET DU PLAN DE REDRESSEMENT DEBITEUR : La SARL AUX DELICES D'AUTREFOIS [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 523 710 507 Activité : Chocolaterie

calculer ses ventes des exercices 1977 et 1978 avec une meilleure approximation que par celle utilisée par le vérificateur ; qu'il ne justifie pas davantage de son allégation selon laquelle ses ventes de chocolats

EXPOSE DU LITIGE Faits et procédure: Suivant acte sous seing privé du 8 avril 1994, Mme [R] a donné en location à la société Chez les filles des locaux à destination de chocolaterie, salon de thé

De même, Mme X... n'a t-elle pas offert individuellement des chocolats à chaque membre du bureau y compris la Direction à l'occasion des fêtes de fin d'année » ; que ces témoignages concordants interdisent

dans la majeure partie du public en tant que nom patronymique, que Mme X... n'avait pas protesté contre l'utilisation de ce nom par des tiers au cours des dernières années pour des produits à base de chocolat

pour la Forêt Vierge le 16 juin 2010 portant sur la marque complexe 'RAONI' en couleurs pour désigner les produits suivants des classes 30 et 32 : 'café, thé, boissons à base de cacao, de café, de chocolat

contrat à durée déterminée de 8 mois en qualité de chef de cuisine, pour la société " hôtel villa des anges ", d'un contrat à durée indéterminée en qualité de second en pâtisserie pour la société " les chocolats

soutient que la société Holiday Suites est en mesure de fournir à la clientèle des petits déjeuners dès lors qu'elle dispose d'un stock de denrées non périssables, telles que des dosettes de café, de chocolat

Demain, j’apporterai des pains au chocolat qui font fureur dans la promotion RT2. Signé le fils F... C... ». E... des autres faits reprochés à M.

poursuivi sa formation en apprentissage au sein d'une boulangerie-pâtisserie située à Arcueil et a obtenu en juillet 2023 une mention complémentaire de niveau 3 " spécialité pâtisserie, glacerie, chocolaterie